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Session 16821022

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Flament Isabelle
Cote du document ADH C 7214 document original

Ville Montpellier
Date de début 22/10/1682
Date de fin 12/12/1682
Durée en jours 51
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 79r + table
Nb. de pages 157
Lieu Grande salle de l'Hôtel de ville
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Bonzi, de
Prénom Pierre
Titre / Fonction Monseigneur l'Eminentissime Cardinal
Archevêque et primat de Narbonne

Président par intérim

Nom Montpezat de Carbon, de
Prénom Joseph
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Toulouse

Nom Montpezat de Carbon, de
Prénom Joseph
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Carcassonne

Nom Bonzi, de
Prénom Pierre
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque et primat de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés : le mercredi 28 octobre "jour et feste des apostres S[aints] Simon et Jude" ; le vendredi 6 novembre, "Messieurs les commissaires pour la verification des despartementz et impositions faites dans les assietes des dioceses de la province s'estant assemblez ches S[on] E[minence] pour y travailler en sa presence" ; le mardi 10 novembre, "les commissaires nommez pour la verification des despartementz des impositions des dioceses ayant continué de travailler en presence de Son Eminence" ; le vendredi 13 novembre, "Messieurs les commissaires nommez pour la verification des departementz des impositions des dioceses ayant continué de travailler a leur commission chés S[on] E[minence] et en sa presence" ; le mardi 17 novembre, "Messieurs les commissaires nommez pour la verification des despartementz des impositions faites dans les assietes des dioceses ont continué de travailler a ladite verification en presence de Son Eminence" ; le samedi 21 novembre, "jour de feste de la presentation Nostre Dame" ; le dimanche suivant (22 novembre), " messieurs les commissaires nommez pour la verification des despartementz et impositions des dioceses ayant continué de travailler en presence de S[on] E[minence]" ; le dimanche 29 novembre, "les Estatz ne se sont pas assemblez ny le lundy trentiesme jour et feste de l'apostre S[ain]t André" ; le mardi 8 décembre, "feste de la conception de la Vierge".

Officiers de la province :
Syndics généraux : Pierre de Roux, seigneur de Montbel, André Joubert et Jean de Boyer.
Trésorier de la Bourse : Pierre Louis de Reich, sieur de Pennautier
Le sieur Sincère, huissier des Etats

Il existe cinq registres pour l'année 1682/1683 :
Un registre du roi : ADH C 7217(169 folios)
Deux registres des Etats, originaux signés par le président : ADH C 7214 (83 folios) et ADH C 7215 (121 folios)
Deux copies des registres des Etats : ADH C 7216 (140 folios) et ADH C 7218 (114 folios)