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Session 17081122

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Ruiz Valérie
Cote du document C 7344 document original

Ville Montpellier
Date de début 22/11/1708
Date de fin 05/02/1709
Durée en jours 76
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 150v et table des matières
Nb. de pages 300
Lieu Grande salle de l'hôtel de ville
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Le Goux de la Berchère
Prénom Charles
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Narbonne

Président par intérim

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Président sénéch Toulouse

Nom Nesmond, de
Prénom Henri
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque d'Albi

Président sénéch Carcassonne

Nom Le Goux de la Berchère
Prénom Charles
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Autres registres aux Archives Départementales de l'Hérault :
Autre original signé par le président et Mariotte : C 7347 (149 f.).
Copies du registre des Etats : C 7343 (179 f.), C 7345 (192 f.), C 7346 (178 f.).
Registre du roi : C 7348 (125 f., relié avec celui de la session de 1709)

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés :
Dimanche 25 novembre ; vendredi 30 ; dimanche 2 et lundi 3 décembre ; jeudi 6 décembre ; samedi 8 ("feste de la conception de la Vierge") et dimanche 9 ; mardi 11 ; jeudi 13 ; samedi 15 et dimanche 16 ("pour laisser le temps à Messieurs les commissaires de travailler") ; mercredi 19 ; vendredi 21 ("feste de saint Thomas apostre") ; du dimanche 23 au dimanche 30 ("a l'occasion des festes de Noel et pour donner le temps a Messieurs les commissaires nommez pour diverses affaires de travailler a leurs commissions") ; mardi 1er janvier 1709 ("jour et feste de la ciconcision") ; vendredi 4 janvier ; dimanche 6 ; jeudi 10 ; samedi 12 et dimanche 13 ; mardi 15 et mercredi 16 ; vendredi 18 (audition d'une thèse de philosophie) ; dimanche 20 ; mardi 22 et mercredi 23 ("pour donner le temps aux commissions de travailler") ; dimanche 27 ; mardi 29 ; jeudi 31 ("pour donner le temps a Messieurs les commissaires nommez pour examiner l'affaire de l'affranchissement de la capitation de travailler a leur commission") ; samedi 2 et dimanche 3 février.