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Session 17091121

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Cros Isabelle
Cote du document C 7352 document original

Ville Montpellier
Date de début 21/11/1709
Date de fin 25/01/1710
Durée en jours 66
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 169r +table
Nb. de pages 334 (pages blanches non comprises)
Lieu Grande salle de l'hôtel de ville
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Le Goux de la Berchère
Prénom Charles
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque et primat de Narbonne

Président par intérim

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Président sénéch Toulouse

Nom Colbert
Prénom Jean-Baptiste Michel
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Carcassonne

Nom Le Goux de la Berchère
Prénom Charles
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque et primat de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Registres des Etats conservés aux Archives Départementales de l'Hérault :
0riginal signé par le président et Mariotte : C 7352 (175 f.) ; registre du président sur parchemin, C 7349 (391 f.) ; copies du registre des Etats : C 7350 (225 f.) et C 7351 (212 f.)
Registre du roi : C 7348 (relié avec celui de la session de 1708)
Jours où les Etats ne se sont pas assemblés :
Mercredi 27 novembre ; samedi 30 novembre ("feste de la saint André apostre") et dimanche 1er décembre ; mardi 3 ; jeudi 5 (" afin de donner lieu à Messieurs les commissaires nommez pour examiner les affaires de la capitation de travailler au fait de leur commission") ; samedi 7 et dimanche 8 ; mardi 10 et mercredi 11 ; vendredi 13 ; dimanche 15 ; mardi 17 ; jeudi 19 ; samedi 21 et dimanche 22 ; mardi 24 ("veille de Noël"), mercredi 25, jeudi 26, vendredi 27 ("les trois festes suivantes") ; dimanche 29 ; mardi 31 et mercredi 1er janvier ; vendredi 3 ; dimanche 5 et lundi 6 ("feste des Roys") ; mardi 8 ; vendredi 10 ; dimanche 12 ; mardi 14 ; jeudi 16 ; samedi 18 et dimanche 19 ; vendredi 24 janvier.