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Session 17101127

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Cros Isabelle
Cote du document C 7353 document original

Ville Montpellier
Date de début 27/11/1710
Date de fin 28/01/1711
Durée en jours 63
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 120+tables
Nb. de pages 240
Lieu Grande salle de l'hôtel de ville
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Le Goux de la Berchère
Prénom Charles
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque et primat de Narbonne

Président par intérim

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Président sénéch Toulouse

Nom Nesmond, de
Prénom Henri
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque d'Albi

Président sénéch Carcassonne

Nom Le Goux de la Berchère
Prénom Charles
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque et primat de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Registres conservés aux Archives départementales de l'Hérault :
C 7353, original signé par le président et Mariotte, 126 f.
Copies du registre des Etats : C 7354 (232 f.) et C 7355 (169 f).
Registre du roi : C 7356 (311 f., relié avec celui de la session 1711-1712)

Jours où les Etat ne se sont pas assemblés : mercredi 3 décembre ; dimanche 7 et lundi 8 décembre, "jour et feste de la conception de la Vierge" ; jeudi 11 décembre, "pour donner le temps aux commissaires de travailler" ; dimanche 14 décembre ; mardi 16 décembre ; jeudi 18 décembre, "afin de donner le temps aux commissaires nommez pour diverses affaires de travailler à leurs commissions" ; samedi 20 et dimanche 21 décembre ; mardi 23, mercredi 24, jeudi 25, vendredi 26, samedi 27 et dimanche 28 décembre, "à cause des festes de Noël" ; mardi 30 décembre ; jeudi 1er janvier 1711 ; samedi 3 et dimanche 4 janvier ; mardi 6 janvier, "jour des Roys" ; dimanche 11 et lundi 12 janvier ; mercredi 14 janvier ; vendredi 16 janvier ; jeudi 22 janvier ; dimanche 25 janvier.