AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17571215 / Informations sur la session

Session 17571215

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Chapotat Jean-Baptiste
Cote du document ADH C 7509 document copié

Ville Montpellier
Date de début 15/12/1757
Date de fin 03/02/1758
Durée en jours 51
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 298r + table des matières
Nb. de pages 595
Lieu Grande salle de l'hôtel de ville
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom La Roche-Aymon, de
Prénom Charles Antoine
Titre / Fonction Monseigneur, commandeur de l'ordre du Saint-Esprit
Archevêque et primat de Narbonne

Président par intérim

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Président sénéch Toulouse

Nom Langle, de
Prénom Daniel Bertrand
Titre / Fonction Monseigneur
Evêque de Saint-Papoul

Président sénéch Carcassonne

Nom La Roche-Aymon, de
Prénom Charles Antoine
Titre / Fonction Monseigneur, commandeur de l'ordre du Saint-Esprit
Archevêque et primat de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Autres registres aux Archives départementales de l'Hérault :
Registres des Etats : C 7510 (291 f., copie), C 7512 (275 f., copie). Registre du roi : C 7511 (160 f.).

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés :
samedi 24 décembre, dimanche 25, jour de la Noël, lundi 26 et mardi 27 décembre ; jeudi 29 décembre ; samedi 31 décembre, dimanche premier et lundi 2 janvier ; vendredi 6 janvier ; dimanche 8 et lundi 9 janvier ; mercredi 11 janvier ; dimanche 15 et lundi 16 janvier ; mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 janvier ; dimanche 22 et lundi 23 janvier ; jeudi 26 janvier ; samedi 28, dimanche 29 et lundi 30 janvier ; jeudi 3 février.

Les Etats ayant été prorogés de 11 jours au-delà des 40 jours prescrits par l'arrêt du Conseil du 10/10/1752, les commissaires du roi ont ordonné aux commissaires et députés des assiettes de payer les journées et vacations des députés du tiers état pour ces onze jours supplémentaires "comme aussi de quinze jours pour l'aller et le retour" (C 7511, f. 119r)).