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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17591129

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Abrigeon d' Marie-Laure
Cote du document C 7517 Document copié

Ville Montpellier
Date de début 29/11/1759
Date de fin 07/01/1760
Durée en jours 40
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 259v plus table des matières
Nb. de pages 517, pages blanches non comprises
Lieu Grande salle de l'hôtel de ville
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom La Roche-Aymon, de
Prénom Charles Antoine
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque et primat de Narbonne

Président par intérim

Nom Dillon
Prénom Arthur Richard
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Toulouse

Nom Dillon
Prénom Arthur Richard
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Carcassonne

Nom La Roche-Aymon, de
Prénom Charles Antoine
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque et primat de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Registres aux Archives Départementales de l'Hérault :
Trois copies du registre des Etats : C 7517 (275 f.), C 7518 (242 f.) et C 7520 (321 f.) ; un registre du roi : C 7519 (173 f.)
Dans le registre C 7517, erreurs de foliotation : le folio 93 n'est pas attribué, le folio 119 est en double ; entre le folio 230 et le folio 231 se trouve une feuille non foliotée.
Manquent, dans tous les registres conservés aux Archives Départementales de l'Hérault, les jugements rendus sur les impositions des assiettes des diocèses de Narbonne, Carcassonne, Castres, Mirepoix, Saint-Pons, Alet, Limoux, Béziers, Agde, Lodève, Montpellier, Nîmes, Alès, Uzès, Viviers, Le Puy et Mende.

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés : mercredi 5 décembre 1759 ; vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 ; mercredi 12 ; vendredi 14 ; dimanche 16 ; mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 ; dimanche 23 ; mardi 25, mercredi 26 et jeudi 27 ; samedi 29 et dimanche 30 ; mardi 1er et mercredi 2 janvier ; dimanche 6 janvier.