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TRI DE RÉSULTATS


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Session 17801130

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Meira-Novo Elisabeth
Cote du document C 7612 document imprimé

Ville Montpellier
Date de début 30/11/1780
Date de fin 08/01/1781
Durée en jours 40
1er F° ou p 1
Dernier F° ou p 419, 15bis, 25ter
Nb. de pages 459
Lieu Grande salle de l'Hôtel de ville
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Dillon
Prénom Arthur Richard
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Nabonne

Président par intérim

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Président sénéch Toulouse

Nom Loménie de Brienne, de
Prénom Etienne Charles
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Carcassonne

Nom Dillon
Prénom Arthur Richard
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Autres registres conservés aux Archives Départementales de l'Hérault :
Registre des Etats manuscrit, original signé par le président : C 7611, 534 f.
Registre du roi manuscrit : C 7610, 149 f.
Autres registres imprimés : C 7613, 7614 et 7615.

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés :
Mercredi 6 décembre ; vendredi 8 ; dimanche 10 et lundi 11 ; vendredi 15 ; dimanche 17 et lundi 18 ; mercredi 20 ; vendredi 22 ; dimanche, lundi, mardi et mercredi 24, 25, 26 et 27 ; dimanche 31 et lundi 1er janvier 1781. Les mercredi 3 janvier, samedi 6 et dimanche 7 janvier ont été consacrés aux réunions des assemblées des sénéchaussées de Toulouse et de Carcassonne.