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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16501024 / Membres des commissions

Données générales de la session 16501024

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Pour aller saluer le duc et la duchesse d'Orléans à l'occasion de la naissance de leur fils Clergé Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban
Pour aller saluer le duc et la duchesse d'Orléans à l'occasion de la naissance de leur fils Noblesse Baron de Castries
Pour aller saluer le duc et la duchesse d'Orléans à l'occasion de la naissance de leur fils Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour aller saluer le duc et la duchesse d'Orléans à l'occasion de la naissance de leur fils Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour demander aux commissaires du roi de donner la liste des commissaires aux assiettes Clergé Evêque d'Uzès
Pour demander aux commissaires du roi de donner la liste des commissaires aux assiettes Noblesse Baron de Villeneuve
Pour demander aux commissaires du roi de donner la liste des commissaires aux assiettes Tiers Etat Carcassonne
Pour demander aux commissaires du roi de donner la liste des commissaires aux assiettes Tiers Etat Toulouse
Pour dresser le cahier de doléances * Syndic général
Pour dresser le cahier de doléances Clergé Evêque d'Uzès
Pour dresser le cahier de doléances Noblesse Baron de Villeneuve
Pour dresser le cahier de doléances Tiers Etat Béziers
Pour dresser le cahier de doléances Tiers Etat Toulouse
Pour examiner l'édit des regratiers Clergé Evêque d'Albi
Pour examiner l'édit des regratiers Noblesse Baron de Ganges
Pour examiner l'édit des regratiers Tiers Etat Narbonne
Pour examiner l'édit des regratiers Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner la vérité ou la fausseté des actes remis par Louis de Raymond, sieur de Carbonnières, pour empêcher le sieur de Juveny d'entrer aux Etats comme assesseur du consul de Castres Clergé Evêque du Puy
Pour examiner la vérité ou la fausseté des actes remis par Louis de Raymond, sieur de Carbonnières, pour empêcher le sieur de Juveny d'entrer aux Etats comme assesseur du consul de Castres Noblesse Baron de Castries
Pour examiner la vérité ou la fausseté des actes remis par Louis de Raymond, sieur de Carbonnières, pour empêcher le sieur de Juveny d'entrer aux Etats comme assesseur du consul de Castres Tiers Etat Montpellier
Pour examiner la vérité ou la fausseté des actes remis par Louis de Raymond, sieur de Carbonnières, pour empêcher le sieur de Juveny d'entrer aux Etats comme assesseur du consul de Castres Tiers Etat Toulouse
Pour examiner le livre du sieur Médaille intitulé Expositiones decisoria ex quinque libris decretalium Gregorii * Syndic général
Pour examiner le livre du sieur Médaille intitulé Expositiones decisoria ex quinque libris decretalium Gregorii Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner le livre du sieur Médaille intitulé Expositiones decisoria ex quinque libris decretalium Gregorii Tiers Etat Toulouse
Pour examiner le mémoire des échevins de Lyon sur l'intérêt de supprimer la douane de Valence Clergé Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban
Pour examiner le mémoire des échevins de Lyon sur l'intérêt de supprimer la douane de Valence Noblesse Baron de Castries
Pour examiner le mémoire des échevins de Lyon sur l'intérêt de supprimer la douane de Valence Tiers Etat Toulouse
Pour examiner le mémoire des échevins de Lyon sur l'intérêt de supprimer la douane de Valence Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les lieux qui sont propres pour l'établissement des étapes et recevoir les plaintes de ceux qui en sont chargés * Officier de la province
Pour examiner les lieux qui sont propres pour l'établissement des étapes et recevoir les plaintes de ceux qui en sont chargés Clergé Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban
Pour examiner les lieux qui sont propres pour l'établissement des étapes et recevoir les plaintes de ceux qui en sont chargés Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner les lieux qui sont propres pour l'établissement des étapes et recevoir les plaintes de ceux qui en sont chargés Tiers Etat Uzès
Pour examiner les lieux qui sont propres pour l'établissement des étapes et recevoir les plaintes de ceux qui en sont chargés Tiers Etat Toulouse
Pour examiner si les commissions présentées à cette assemblée sont conformes à celles des années dernières Clergé Evêque de Nîmes
Pour examiner si les commissions présentées à cette assemblée sont conformes à celles des années dernières Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour examiner si les commissions présentées à cette assemblée sont conformes à celles des années dernières Tiers Etat Mende
Pour examiner si les commissions présentées à cette assemblée sont conformes à celles des années dernières Tiers Etat Béziers
Pour faire la visite et la vérification des ponts du Pas du Loup * Syndic général
Pour faire la visite et la vérification des ponts du Pas du Loup Clergé Archevêque de Narbonne
Pour faire la visite et la vérification des ponts du Pas du Loup Tiers Etat Carcassonne
Pour faire la visite et la vérification du pas de l'Escalette * Syndic général
Pour faire la visite et la vérification du pas de l'Escalette * Secrétaire et greffier des Etats
Pour faire la visite et la vérification du pas de l'Escalette Clergé Evêque de Lodève
Pour faire la visite et la vérification du pas de l'Escalette Noblesse Baron de Ganges
Pour faire la visite et la vérification du pont de Briatexte * Officier de la province
Pour faire la visite et la vérification du pont de Briatexte Clergé Evêque d'Albi
Pour faire la visite et la vérification du pont de Briatexte Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour faire la visite et la vérification du pont de Briatexte Tiers Etat Castres
Pour faire la visite et la vérification du pont de Cabezac * Syndic général
Pour faire la visite et la vérification du pont de Cabezac Clergé Archevêque de Narbonne
Pour faire la visite et la vérification du pont de Cabezac Noblesse Baron de Villeneuve
Pour faire la visite et la vérification du pont de Cabezac Tiers Etat Carcassonne
Pour faire la visite et la vérification du pont de La Salvetat appelé de Saint-Estève * Syndic général
Pour faire la visite et la vérification du pont de La Salvetat appelé de Saint-Estève Clergé Vicaire général de Saint-Pons
Pour faire la visite et la vérification du pont de La Salvetat appelé de Saint-Estève Tiers Etat Saint-Pons
Pour faire la visite et la vérification du pont de Mirepoix * Syndic général
Pour faire la visite et la vérification du pont de Mirepoix Clergé Evêque de Mirepoix
Pour faire la visite et la vérification du pont de Mirepoix Noblesse Envoyé de Mirepoix
Pour faire la visite et la vérification du pont de Montazel * Syndic général
Pour faire la visite et la vérification du pont de Montazel Clergé Evêque d'Alet
Pour faire la visite et la vérification du pont de Montazel Noblesse Envoyé d'Arques
Pour faire la visite et la vérification du pont de Naves (pour la sénéchaussée de Carcassonne) * Secrétaire et greffier des Etats
Pour faire la visite et la vérification du pont de Naves (pour la sénéchaussée de Carcassonne) * Syndic général
Pour faire la visite et la vérification du pont de Naves (pour la sénéchaussée de Carcassonne) Clergé Evêque d'Albi
Pour faire la visite et la vérification du pont de Naves (pour la sénéchaussée de Carcassonne) Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour faire la visite et la vérification du pont de Naves (pour la sénéchaussée de Toulouse) Tiers Etat Lavaur
Pour faire la visite et la vérification du pont de Trèbes * Syndic général
Pour faire la visite et la vérification du pont de Trèbes Clergé Evêque de Carcassonne
Pour faire la visite et la vérification du pont de Trèbes Noblesse Baron de Rieux
Pour faire la visite et la vérification du pont de Trèbes Tiers Etat Carcassonne
Pour faire la visite et la vérification du pont du Diable sur l'Aude, près d'Alet Clergé Evêque d'Alet
Pour faire la visite et la vérification du pont du Diable sur l'Aude, près d'Alet Noblesse Envoyé d'Arques
Pour faire la visite et la vérification du pont du Diable sur l'Aude, près d'Alet Tiers Etat Alet et Limoux
Pour faire savoir aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Clergé Evêque d'Uzès
Pour faire savoir aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Noblesse Baron de Villeneuve
Pour faire savoir aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Carcassonne
Pour faire savoir aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Toulouse
Pour l'affaire des deux sols pour livre des épices des présidiaux Clergé Evêque d'Uzès
Pour l'affaire des deux sols pour livre des épices des présidiaux Noblesse Baron de Ganges
Pour l'affaire des deux sols pour livre des épices des présidiaux Tiers Etat Carcassonne
Pour l'affaire des deux sols pour livre des épices des présidiaux Tiers Etat Toulouse
Pour offrir à M. de Miromesnil les 7 000 l. que les Etats lui ont accordées Clergé Evêque de Montauban
Pour offrir à M. de Miromesnil les 7 000 l. que les Etats lui ont accordées Noblesse Baron de Rieux
Pour offrir à M. de Miromesnil les 7 000 l. que les Etats lui ont accordées Tiers Etat Toulouse
Pour offrir à M. de Miromesnil les 7 000 l. que les Etats lui ont accordées Tiers Etat Carcassonne
Pour offrir à M. l'intendant les 7 000 l. que les Etats lui ont accordées Clergé Evêque du Puy
Pour offrir à M. l'intendant les 7 000 l. que les Etats lui ont accordées Noblesse Baron de Lanta
Pour offrir à M. l'intendant les 7 000 l. que les Etats lui ont accordées Tiers Etat Nîmes
Pour offrir à M. l'intendant les 7 000 l. que les Etats lui ont accordées Tiers Etat Montpellier
Pour offrir à M. le comte de Bieule les 40 000 l. que les Etats lui ont accordées Clergé Evêque de Montauban
Pour offrir à M. le comte de Bieule les 40 000 l. que les Etats lui ont accordées Clergé Evêque du Puy
Pour offrir à M. le comte de Bieule les 40 000 l. que les Etats lui ont accordées Noblesse Baron de Lanta
Pour offrir à M. le comte de Bieule les 40 000 l. que les Etats lui ont accordées Noblesse Baron de Rieux
Pour offrir à M. le comte de Bieule les 40 000 l. que les Etats lui ont accordées Tiers Etat Toulouse
Pour offrir à M. le comte de Bieule les 40 000 l. que les Etats lui ont accordées Tiers Etat Montpellier
Pour offrir à M. le comte de Bieule les 40 000 l. que les Etats lui ont accordées Tiers Etat Carcassonne
Pour offrir à M. le comte de Bieule les 40 000 l. que les Etats lui ont accordées Tiers Etat Nîmes
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes * Syndic général
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes * Secrétaire et greffier des Etats
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Clergé Evêque de Carcassonne
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Clergé Vicaire général de Lavaur
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Noblesse Envoyé de Polignac
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Noblesse Baron de tour du Vivarais
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Saint-Pons
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Montpellier
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Mende
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Carcassonne
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Diocésain de Carcassonne
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Nîmes
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Toulouse
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Diocésain de Saint-Papoul
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Castres
Pour ouïr et arrêter les comptes des trésoriers de la Bourse et autres officiers du pays, ensemble les comptes des étapes Tiers Etat Diocésain de Lavaur
Pour ouïr le différend entre le baron de Paulian et les consuls de Pézenas au sujet de l'entrée à l'assiette du diocèse d'Agde Clergé Evêque de Lodève
Pour ouïr le différend entre le baron de Paulian et les consuls de Pézenas au sujet de l'entrée à l'assiette du diocèse d'Agde Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour ouïr le différend entre le baron de Paulian et les consuls de Pézenas au sujet de l'entrée à l'assiette du diocèse d'Agde Tiers Etat Carcassonne
Pour ouïr le différend entre le baron de Paulian et les consuls de Pézenas au sujet de l'entrée à l'assiette du diocèse d'Agde Tiers Etat Toulouse
Pour ouïr les propositions du sieur de La Balme, procureur du roi au sénéchal de Nîmes, sur la levée des deux sols pour livre des rapports qui s'exigent en tous les présidiaux de la province Clergé Evêque de Lodève
Pour ouïr les propositions du sieur de La Balme, procureur du roi au sénéchal de Nîmes, sur la levée des deux sols pour livre des rapports qui s'exigent en tous les présidiaux de la province Noblesse Baron de Castries
Pour ouïr les propositions du sieur de La Balme, procureur du roi au sénéchal de Nîmes, sur la levée des deux sols pour livre des rapports qui s'exigent en tous les présidiaux de la province Tiers Etat Narbonne
Pour ouïr les propositions du sieur de La Balme, procureur du roi au sénéchal de Nîmes, sur la levée des deux sols pour livre des rapports qui s'exigent en tous les présidiaux de la province Tiers Etat Toulouse
Pour passer le bail du pont de brique sur la Lèze près de Saint-Sulpice * Syndic général
Pour passer le bail du pont de brique sur la Lèze près de Saint-Sulpice * Secrétaire et greffier des Etats
Pour passer le bail du pont de brique sur la Lèze près de Saint-Sulpice Clergé Evêque de Rieux
Pour passer le bail du pont de brique sur la Lèze près de Saint-Sulpice Noblesse Baron de Lanta
Pour passer le bail du pont de brique sur la Lèze près de Saint-Sulpice Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour porter aux commissaires du roi les plaintes des Etats sur les saisies de denrées et de marchands par les galères du roi et sur les gens de guerre qui sont entrés dans la province Clergé Evêque d'Uzès
Pour porter aux commissaires du roi les plaintes des Etats sur les saisies de denrées et de marchands par les galères du roi et sur les gens de guerre qui sont entrés dans la province Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour porter aux commissaires du roi les plaintes des Etats sur les saisies de denrées et de marchands par les galères du roi et sur les gens de guerre qui sont entrés dans la province Tiers Etat Carcassonne
Pour porter aux commissaires du roi les plaintes des Etats sur les saisies de denrées et de marchands par les galères du roi et sur les gens de guerre qui sont entrés dans la province Tiers Etat Toulouse
Pour saluer le duc de Mercoeur, vice-roi de Catalogne et commandant des armées du roi en ce pays Clergé Evêque d'Uzès
Pour saluer le duc de Mercoeur, vice-roi de Catalogne et commandant des armées du roi en ce pays Clergé Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban
Pour saluer le duc de Mercoeur, vice-roi de Catalogne et commandant des armées du roi en ce pays Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour saluer le duc de Mercoeur, vice-roi de Catalogne et commandant des armées du roi en ce pays Noblesse Baron de Castries
Pour saluer le duc de Mercoeur, vice-roi de Catalogne et commandant des armées du roi en ce pays Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer le duc de Mercoeur, vice-roi de Catalogne et commandant des armées du roi en ce pays Tiers Etat Toulouse
Pour saluer le duc de Mercoeur, vice-roi de Catalogne et commandant des armées du roi en ce pays Tiers Etat Nîmes
Pour saluer le duc de Mercoeur, vice-roi de Catalogne et commandant des armées du roi en ce pays Tiers Etat Montpellier
Pour saluer M. de Breteuil, intendant Clergé Evêque du Puy
Pour saluer M. de Breteuil, intendant Noblesse Baron de tour du Vivarais
Pour saluer M. de Breteuil, intendant Tiers Etat Nîmes
Pour saluer M. de Breteuil, intendant Tiers Etat Narbonne
Pour saluer M. de Miromesnil Clergé Evêque de Carcassonne
Pour saluer M. de Miromesnil Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer M. de Miromesnil Tiers Etat Toulouse
Pour saluer M. de Miromesnil Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse Clergé Evêque de Carcassonne
Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse Clergé Evêque du Puy
Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse Noblesse Baron de tour du Vivarais
Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse Tiers Etat Narbonne
Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse Tiers Etat Nîmes
Pour saluer M. le comte de Bieule et Madame la comtesse Tiers Etat Toulouse
Pour saluer MM. de Greffueille et de Madron, trésoriers de France Clergé Vicaire général de Viviers
Pour saluer MM. de Greffueille et de Madron, trésoriers de France Noblesse Envoyé de Capendu
Pour saluer MM. de Greffueille et de Madron, trésoriers de France Tiers Etat Mende
Pour saluer MM. de Greffueille et de Madron, trésoriers de France Tiers Etat Le Puy
Pour suivre les affaires de la province à la Cour et au Conseil (et présenter le cahier de doléances) * Syndic général
Pour suivre les affaires de la province à la Cour et au Conseil (et présenter le cahier de doléances) Clergé Evêque d'Uzès
Pour suivre les affaires de la province à la Cour et au Conseil (et présenter le cahier de doléances) Noblesse Baron de Villeneuve
Pour suivre les affaires de la province à la Cour et au Conseil (et présenter le cahier de doléances) Tiers Etat Béziers
Pour suivre les affaires de la province à la Cour et au Conseil (et présenter le cahier de doléances) Tiers Etat Toulouse
Pour vérifier et arrêter l'état des foules subies par les communautés à cause du logement des gens de guerre et pour leur faire distribuer les 60 000 l. que le roi a laissées en fonds au trésorier de la Bourse Clergé Evêque de Lodève
Pour vérifier et arrêter l'état des foules subies par les communautés à cause du logement des gens de guerre et pour leur faire distribuer les 60 000 l. que le roi a laissées en fonds au trésorier de la Bourse Noblesse Baron de Castries
Pour vérifier et arrêter l'état des foules subies par les communautés à cause du logement des gens de guerre et pour leur faire distribuer les 60 000 l. que le roi a laissées en fonds au trésorier de la Bourse Tiers Etat Narbonne
Pour vérifier et arrêter l'état des foules subies par les communautés à cause du logement des gens de guerre et pour leur faire distribuer les 60 000 l. que le roi a laissées en fonds au trésorier de la Bourse Tiers Etat Toulouse
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé * Syndic général
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Clergé Vicaire général de Viviers
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Clergé Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Clergé Evêque d'Albi
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Noblesse Envoyé d'Alès
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Noblesse Baron de tour du Vivarais
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Noblesse Baron de Castries
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Tiers Etat Narbonne
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Tiers Etat Lodève
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Tiers Etat Toulouse
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Tiers Etat Castelnaudary
Pour vérifier si les entrepreneurs du port d'Agde ont fait le travail porté par leur bail et si le fonds délibéré aux derniers Etats a été bien employé Tiers Etat Carcassonne
Pour visiter et vérifier le pont de Blanc * Officier de la province
Pour visiter et vérifier le pont de Blanc * Officier de la province
Pour visiter et vérifier le pont de Blanc Clergé Vicaire général de Lavaur
Pour visiter et vérifier le pont de Blanc Noblesse Envoyé de Saint-Félix
Pour visiter et vérifier le pont de Blanc Tiers Etat Lavaur
Pour visiter et vérifier le pont de Buzet * Secrétaire et greffier des Etats
Pour visiter et vérifier le pont de Buzet * Syndic général
Pour visiter et vérifier le pont de Buzet Clergé Evêque du Puy
Pour visiter et vérifier le pont de Buzet Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour visiter et vérifier le pont de Buzet Tiers Etat Toulouse
Pour visiter et vérifier le pont de Cintegabelle * Officier de la province
Pour visiter et vérifier le pont de Cintegabelle * Officier de la province
Pour visiter et vérifier le pont de Cintegabelle Clergé Archevêque de Toulouse
Pour visiter et vérifier le pont de Cintegabelle Tiers Etat Rieux
Pour visiter et vérifier le pont de Cintegabelle Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour visiter et vérifier les ponts de Taurel et de Cirou * Syndic général
Pour visiter et vérifier les ponts de Taurel et de Cirou * Officier de la province
Pour visiter et vérifier les ponts de Taurel et de Cirou Clergé Evêque d'Albi
Pour visiter et vérifier les ponts de Taurel et de Cirou Noblesse Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour visiter et vérifier les ponts de Taurel et de Cirou Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour voir les actes amenés par l'évêque de Nîmes sur les désordres qui l'ont obligé de sortir de sa ville avec son chapitre Clergé Evêque d'Uzès
Pour voir les actes amenés par l'évêque de Nîmes sur les désordres qui l'ont obligé de sortir de sa ville avec son chapitre Noblesse Baron de Ganges
Pour voir les actes amenés par l'évêque de Nîmes sur les désordres qui l'ont obligé de sortir de sa ville avec son chapitre Tiers Etat Carcassonne
Pour voir les actes amenés par l'évêque de Nîmes sur les désordres qui l'ont obligé de sortir de sa ville avec son chapitre Tiers Etat Toulouse
Pour voir les actes attestant les désordres qui se commettent en l'assiette du diocèse de Mirepoix Clergé Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban
Pour voir les actes attestant les désordres qui se commettent en l'assiette du diocèse de Mirepoix Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour voir les actes attestant les désordres qui se commettent en l'assiette du diocèse de Mirepoix Tiers Etat Toulouse
Pour voir les actes attestant les désordres qui se commettent en l'assiette du diocèse de Mirepoix Tiers Etat Nîmes
Pour voir les actes attestant les désordres qui se commettent en l'assiette du diocèse de Mirepoix Tiers Etat Carcassonne
Pour voir les actes du sieur Brenas, caution de Bougarel, ci-devant entrepreneur du port d'Agde Clergé Evêque d'Utique, coadjuteur de Montauban
Pour voir les actes du sieur Brenas, caution de Bougarel, ci-devant entrepreneur du port d'Agde Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour voir les actes du sieur Brenas, caution de Bougarel, ci-devant entrepreneur du port d'Agde Tiers Etat Toulouse
Pour voir les actes du sieur Brenas, caution de Bougarel, ci-devant entrepreneur du port d'Agde Tiers Etat Carcassonne
Pour voir les actes produits par le syndic du Vivarais et par l'évêque de Viviers au sujet du maintien ou non du bureau de la recette des tailles à Viviers Clergé Evêque d'Uzès
Pour voir les actes produits par le syndic du Vivarais et par l'évêque de Viviers au sujet du maintien ou non du bureau de la recette des tailles à Viviers Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour voir les actes produits par le syndic du Vivarais et par l'évêque de Viviers au sujet du maintien ou non du bureau de la recette des tailles à Viviers Tiers Etat Toulouse
Pour voir les actes produits par le syndic du Vivarais et par l'évêque de Viviers au sujet du maintien ou non du bureau de la recette des tailles à Viviers Tiers Etat Montpellier
Pour voir les anciens ordres de la province sur l'entretien des prévôts diocésains Clergé Evêque de Lodève
Pour voir les anciens ordres de la province sur l'entretien des prévôts diocésains Noblesse Baron de Villeneuve
Pour voir les anciens ordres de la province sur l'entretien des prévôts diocésains Tiers Etat Carcassonne
Pour voir les anciens ordres de la province sur l'entretien des prévôts diocésains Tiers Etat Toulouse
Pour voir les anciens ordres et règlements touchant la réparation des ponts et chaussées * Officier de la province
Pour voir les anciens ordres et règlements touchant la réparation des ponts et chaussées Clergé Evêque de Lodève
Pour voir les anciens ordres et règlements touchant la réparation des ponts et chaussées Noblesse Baron de Castries
Pour voir les anciens ordres et règlements touchant la réparation des ponts et chaussées Tiers Etat Narbonne
Pour voir les anciens ordres et règlements touchant la réparation des ponts et chaussées Tiers Etat Toulouse
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats * Les officiers du pays
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Clergé Evêque de Carcassonne
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Clergé Evêque du Puy
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Noblesse Baron de tour du Gévaudan
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Noblesse Baron de Castries
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Toulouse
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Carcassonne
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Narbonne
Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Nîmes
Pour voir si le "vieux parchemin" et le registre des délibérations du Vivarais trouvés par le vicaire général de Viviers peuvent être utiles à la province Clergé Evêque d'Uzès
Pour voir si le "vieux parchemin" et le registre des délibérations du Vivarais trouvés par le vicaire général de Viviers peuvent être utiles à la province Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour voir si le "vieux parchemin" et le registre des délibérations du Vivarais trouvés par le vicaire général de Viviers peuvent être utiles à la province Tiers Etat Toulouse
Pour voir si le "vieux parchemin" et le registre des délibérations du Vivarais trouvés par le vicaire général de Viviers peuvent être utiles à la province Tiers Etat Montpellier