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Accueil / Recherche session / Session 16581021 / Membres des commissions

Données générales de la session 16581021

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Pour aller voir le marquis de Rébé et "lui témoigner de la part de l'assemblée le sensible déplaisir" qu'elle a de la mort de l'archevêque de Narbonne Clergé Evêque de Lavaur
Pour aller voir le marquis de Rébé et "lui témoigner de la part de l'assemblée le sensible déplaisir" qu'elle a de la mort de l'archevêque de Narbonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour aller voir le marquis de Rébé et "lui témoigner de la part de l'assemblée le sensible déplaisir" qu'elle a de la mort de l'archevêque de Narbonne Tiers Etat Toulouse
Pour aller voir le marquis de Rébé et "lui témoigner de la part de l'assemblée le sensible déplaisir" qu'elle a de la mort de l'archevêque de Narbonne Tiers Etat Montpellier
Pour conférer avec le prochain fermier de la foraine sur le financement de la garde des côtes Clergé Evêque de Montpellier
Pour conférer avec le prochain fermier de la foraine sur le financement de la garde des côtes Noblesse Baron de Castries
Pour conférer avec le prochain fermier de la foraine sur le financement de la garde des côtes Tiers Etat Diocésain de Montpellier
Pour conférer avec le prochain fermier de la foraine sur le financement de la garde des côtes Tiers Etat Montpellier
Pour conférer et examiner la manière avec laquelle les dettes des communautés et particuliers habitants de la province doivent être présentées aux commissaires du roi pour leur vérification et les actes qui sont nécessaires pour celle-ci Clergé Evêque de Lavaur
Pour conférer et examiner la manière avec laquelle les dettes des communautés et particuliers habitants de la province doivent être présentées aux commissaires du roi pour leur vérification et les actes qui sont nécessaires pour celle-ci Noblesse Baron de Castries
Pour conférer et examiner la manière avec laquelle les dettes des communautés et particuliers habitants de la province doivent être présentées aux commissaires du roi pour leur vérification et les actes qui sont nécessaires pour celle-ci Tiers Etat Toulouse
Pour conférer et examiner la manière avec laquelle les dettes des communautés et particuliers habitants de la province doivent être présentées aux commissaires du roi pour leur vérification et les actes qui sont nécessaires pour celle-ci Tiers Etat Nîmes
Pour examiner et dresser les conditions sous lesquelles la province doit ou peut faire un don gratuit à Sa Majesté cette année Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner et dresser les conditions sous lesquelles la province doit ou peut faire un don gratuit à Sa Majesté cette année Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour examiner et dresser les conditions sous lesquelles la province doit ou peut faire un don gratuit à Sa Majesté cette année Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner et dresser les conditions sous lesquelles la province doit ou peut faire un don gratuit à Sa Majesté cette année Noblesse Baron de Castries
Pour examiner et dresser les conditions sous lesquelles la province doit ou peut faire un don gratuit à Sa Majesté cette année Tiers Etat Narbonne
Pour examiner et dresser les conditions sous lesquelles la province doit ou peut faire un don gratuit à Sa Majesté cette année Tiers Etat Toulouse
Pour examiner et dresser les conditions sous lesquelles la province doit ou peut faire un don gratuit à Sa Majesté cette année Tiers Etat Albi
Pour examiner et dresser les conditions sous lesquelles la province doit ou peut faire un don gratuit à Sa Majesté cette année Tiers Etat Uzès
Pour examiner l'acte fait au syndic général Joubert par le fermier général de l'équivalent au sujet du trouble qu'il prétend subir dans la jouissance de ce droit dans le diocèse du Puy Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner l'acte fait au syndic général Joubert par le fermier général de l'équivalent au sujet du trouble qu'il prétend subir dans la jouissance de ce droit dans le diocèse du Puy Noblesse Baron de Castries
Pour examiner l'acte fait au syndic général Joubert par le fermier général de l'équivalent au sujet du trouble qu'il prétend subir dans la jouissance de ce droit dans le diocèse du Puy Tiers Etat Le Puy
Pour examiner l'acte fait au syndic général Joubert par le fermier général de l'équivalent au sujet du trouble qu'il prétend subir dans la jouissance de ce droit dans le diocèse du Puy Tiers Etat Béziers
Pour examiner l'acte remis au syndic général Roux par le sieur de Cornillon, envoyé d'Alès, au sujet de la dénonciation qu'il a faite contre le sieur Bouchar, député de Roquemaure Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner l'acte remis au syndic général Roux par le sieur de Cornillon, envoyé d'Alès, au sujet de la dénonciation qu'il a faite contre le sieur Bouchar, député de Roquemaure Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner l'acte remis au syndic général Roux par le sieur de Cornillon, envoyé d'Alès, au sujet de la dénonciation qu'il a faite contre le sieur Bouchar, député de Roquemaure Tiers Etat Nîmes
Pour examiner l'acte remis au syndic général Roux par le sieur de Cornillon, envoyé d'Alès, au sujet de la dénonciation qu'il a faite contre le sieur Bouchar, député de Roquemaure Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner l'affaire des comptes du diocèse de Narbonne en 1657 Clergé Vicaire général de Mende
Pour examiner l'affaire des comptes du diocèse de Narbonne en 1657 Noblesse Envoyé d'Alès
Pour examiner l'affaire des comptes du diocèse de Narbonne en 1657 Tiers Etat Toulouse
Pour examiner l'affaire des comptes du diocèse de Narbonne en 1657 Tiers Etat Agde
Pour examiner l'ordre avec lequel la cérémonie funèbre pour le décès de l'archevêque de Narbonne doit être faite Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner l'ordre avec lequel la cérémonie funèbre pour le décès de l'archevêque de Narbonne doit être faite Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner l'ordre avec lequel la cérémonie funèbre pour le décès de l'archevêque de Narbonne doit être faite Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour examiner l'ordre avec lequel la cérémonie funèbre pour le décès de l'archevêque de Narbonne doit être faite Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner l'ordre avec lequel la cérémonie funèbre pour le décès de l'archevêque de Narbonne doit être faite Noblesse Baron de Castries
Pour examiner l'ordre avec lequel la cérémonie funèbre pour le décès de l'archevêque de Narbonne doit être faite Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner l'ordre avec lequel la cérémonie funèbre pour le décès de l'archevêque de Narbonne doit être faite Tiers Etat Députés des six premières villes capitales
Pour examiner la demande du sieur de Beautain, député de la ville d'Agde, pour le remboursement des sommes qu'il a avancées en conséquence de la délibération prise en sa faveur le 12/03/1657 Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner la demande du sieur de Beautain, député de la ville d'Agde, pour le remboursement des sommes qu'il a avancées en conséquence de la délibération prise en sa faveur le 12/03/1657 Noblesse Baron d'Arques
Pour examiner la demande du sieur de Beautain, député de la ville d'Agde, pour le remboursement des sommes qu'il a avancées en conséquence de la délibération prise en sa faveur le 12/03/1657 Tiers Etat Nîmes
Pour examiner la demande du sieur de Beautain, député de la ville d'Agde, pour le remboursement des sommes qu'il a avancées en conséquence de la délibération prise en sa faveur le 12/03/1657 Tiers Etat Toulouse
Pour examiner la diligence du sieur de Pennautier, trésorier de la Bourse, pour recouvrer les sommes qui lui sont encore dues par le diocèse du Puy pour 1655 et 1657 Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour examiner la diligence du sieur de Pennautier, trésorier de la Bourse, pour recouvrer les sommes qui lui sont encore dues par le diocèse du Puy pour 1655 et 1657 Noblesse Baron de Castries
Pour examiner la diligence du sieur de Pennautier, trésorier de la Bourse, pour recouvrer les sommes qui lui sont encore dues par le diocèse du Puy pour 1655 et 1657 Tiers Etat Saint-Pons
Pour examiner la diligence du sieur de Pennautier, trésorier de la Bourse, pour recouvrer les sommes qui lui sont encore dues par le diocèse du Puy pour 1655 et 1657 Tiers Etat Narbonne
Pour examiner la requête des consuls et habitants de Cambieure, au diocèse d'Alet, et vérifier les prétentions des diocésains de Lavaur Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner la requête des consuls et habitants de Cambieure, au diocèse d'Alet, et vérifier les prétentions des diocésains de Lavaur Noblesse Baron de Castries
Pour examiner la requête des consuls et habitants de Cambieure, au diocèse d'Alet, et vérifier les prétentions des diocésains de Lavaur Tiers Etat Toulouse
Pour examiner la requête des consuls et habitants de Cambieure, au diocèse d'Alet, et vérifier les prétentions des diocésains de Lavaur Tiers Etat Castres
Pour examiner la requête des consuls et habitants de Cambieure, au diocèse d'Alet, et vérifier les prétentions des diocésains de Lavaur Tiers Etat Nîmes
Pour examiner la requête du sieur Félix et régler l'état des dépenses faites par l'évêque d'Alet dans le procès contre les frères Aoustènes Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner la requête du sieur Félix et régler l'état des dépenses faites par l'évêque d'Alet dans le procès contre les frères Aoustènes Noblesse Baron de Castries
Pour examiner la requête du sieur Félix et régler l'état des dépenses faites par l'évêque d'Alet dans le procès contre les frères Aoustènes Tiers Etat Castres
Pour examiner la requête du sieur Félix et régler l'état des dépenses faites par l'évêque d'Alet dans le procès contre les frères Aoustènes Tiers Etat Agde
Pour examiner la requête du sieur Meyrargues, député d'Uzès, et en faire le rapport à l'assemblée sans toutefois fournir aucun avis Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner la requête du sieur Meyrargues, député d'Uzès, et en faire le rapport à l'assemblée sans toutefois fournir aucun avis Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner la requête du sieur Meyrargues, député d'Uzès, et en faire le rapport à l'assemblée sans toutefois fournir aucun avis Tiers Etat Toulouse
Pour examiner la requête du sieur Meyrargues, député d'Uzès, et en faire le rapport à l'assemblée sans toutefois fournir aucun avis Tiers Etat Nîmes
Pour examiner la requête présentée aux Etats par les consuls et habitants du lieu de Loupian, diocèse d'Agde Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner la requête présentée aux Etats par les consuls et habitants du lieu de Loupian, diocèse d'Agde Noblesse Baron de Ganges
Pour examiner la requête présentée aux Etats par les consuls et habitants du lieu de Loupian, diocèse d'Agde Tiers Etat Agde
Pour examiner la requête présentée aux Etats par les consuls et habitants du lieu de Loupian, diocèse d'Agde Tiers Etat Toulouse
Pour examiner le procès que les nommés Dulard et La Sablière ont intenté depuis longtemps contre la province Clergé Vicaire général de Mende
Pour examiner le procès que les nommés Dulard et La Sablière ont intenté depuis longtemps contre la province Noblesse Envoyé d'Alès
Pour examiner le procès que les nommés Dulard et La Sablière ont intenté depuis longtemps contre la province Tiers Etat Toulouse
Pour examiner le procès que les nommés Dulard et La Sablière ont intenté depuis longtemps contre la province Tiers Etat Castres
Pour examiner le règlement de 1629 sur les gratifications accordées à ceux qui ont poursuivi et fait condamner à mort les brigands et voleurs de grand chemin Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner le règlement de 1629 sur les gratifications accordées à ceux qui ont poursuivi et fait condamner à mort les brigands et voleurs de grand chemin Noblesse Baron de Ganges
Pour examiner le règlement de 1629 sur les gratifications accordées à ceux qui ont poursuivi et fait condamner à mort les brigands et voleurs de grand chemin Tiers Etat Nîmes
Pour examiner le règlement de 1629 sur les gratifications accordées à ceux qui ont poursuivi et fait condamner à mort les brigands et voleurs de grand chemin Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Clergé Evêque de Nîmes
Pour examiner les actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner les actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Noblesse Baron de Castries
Pour examiner les actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Noblesse Baron d'Arques
Pour examiner les actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les actes et différends qui sont entre les consuls et habitants de la ville de Mende et en faire rapport à l'assemblée Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner les actes et différends qui sont entre les consuls et habitants de la ville de Mende et en faire rapport à l'assemblée Noblesse Baron de Ganges
Pour examiner les actes et différends qui sont entre les consuls et habitants de la ville de Mende et en faire rapport à l'assemblée Tiers Etat Castres
Pour examiner les actes et différends qui sont entre les consuls et habitants de la ville de Mende et en faire rapport à l'assemblée Tiers Etat Agde
Pour examiner les moyens qu'il y a pour faciliter l'exécution de la déclaration que le roi a faite contre les duels Clergé Evêque de Viviers
Pour examiner les moyens qu'il y a pour faciliter l'exécution de la déclaration que le roi a faite contre les duels Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner les moyens qu'il y a pour faciliter l'exécution de la déclaration que le roi a faite contre les duels Noblesse Baron de Castries
Pour examiner les moyens qu'il y a pour faciliter l'exécution de la déclaration que le roi a faite contre les duels Noblesse Baron de Ganges
Pour examiner les moyens qu'il y a pour faciliter l'exécution de la déclaration que le roi a faite contre les duels Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les moyens qu'il y a pour faciliter l'exécution de la déclaration que le roi a faite contre les duels Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les moyens qu'il y a pour faciliter l'exécution de la déclaration que le roi a faite contre les duels Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les moyens qu'il y a pour faciliter l'exécution de la déclaration que le roi a faite contre les duels Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les prétentions du sieur de Beauchamps, député de Nîmes Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner les prétentions du sieur de Beauchamps, député de Nîmes Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner les prétentions du sieur de Beauchamps, député de Nîmes Tiers Etat Uzès
Pour examiner les prétentions du sieur de Beauchamps, député de Nîmes Tiers Etat Castres
Pour faire exécuter les travaux au chemin de Lagrasse * Syndic général
Pour faire exécuter les travaux au chemin de Lagrasse * Secrétaire et greffier des Etats
Pour faire exécuter les travaux au chemin de Lagrasse Clergé Evêque de Carcassonne
Pour faire exécuter les travaux au chemin de Lagrasse Tiers Etat Carcassonne
Pour faire exécuter les travaux au chemin de Lagrasse Tiers Etat Carcassonne
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Bas-Montauban * Officier de la province
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Bas-Montauban * Officier de la province
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Bas-Montauban Clergé Evêque de Montauban
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Bas-Montauban Tiers Etat Diocésain de Montauban
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Saint-Papoul Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Saint-Papoul Tiers Etat Castelnaudary
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Saint-Papoul Tiers Etat Saint-Papoul
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Saint-Papoul Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Toulouse Clergé Archevêque de Toulouse
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Toulouse Noblesse Baron de Lanta
Pour faire exécuter les travaux au grand chemin royal dans le diocèse de Toulouse Tiers Etat Toulouse
Pour faire exécuter les travaux au Pas de l'Escalette et vérifier le chemin du faubourg de Montbrun au Boulou * Syndic général
Pour faire exécuter les travaux au Pas de l'Escalette et vérifier le chemin du faubourg de Montbrun au Boulou * Secrétaire et greffier des Etats
Pour faire exécuter les travaux au Pas de l'Escalette et vérifier le chemin du faubourg de Montbrun au Boulou Clergé Evêque de Lodève
Pour faire exécuter les travaux au Pas de l'Escalette et vérifier le chemin du faubourg de Montbrun au Boulou Tiers Etat Lodève
Pour faire exécuter les travaux au Pas de l'Escalette et vérifier le chemin du faubourg de Montbrun au Boulou Tiers Etat Lodève
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Agde * Syndic général
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Agde * Secrétaire et greffier des Etats
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Agde Clergé Evêque d'Agde
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Agde Tiers Etat Agde
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Agde Tiers Etat Agde
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Agde Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Albi Clergé Evêque d'Albi
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Albi Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse d'Albi Tiers Etat Albi
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Carcassonne * Secrétaire et greffier des Etats
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Carcassonne * Syndic général
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Carcassonne Clergé Evêque de Carcassonne
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Carcassonne Tiers Etat Diocésain de Carcassonne
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Carcassonne Tiers Etat Carcassonne
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Carcassonne Tiers Etat Carcassonne
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Narbonne * Secrétaire et greffier des Etats
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Narbonne * Syndic général
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Narbonne Clergé Archevêque de Narbonne
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Narbonne Tiers Etat Narbonne
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Narbonne Tiers Etat Narbonne
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Narbonne Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Saint-Pons Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Saint-Pons Tiers Etat Saint-Pons
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Saint-Pons Tiers Etat Saint-Pons
Pour faire exécuter les travaux dans le diocèse de Saint-Pons Tiers Etat Diocésain de Saint-Pons
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) * Secrétaire et greffier des Etats
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) * Syndic général
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Clergé Evêque de Nîmes
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Clergé Vicaire général de Rieux
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Noblesse Envoyé de Clermont
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Noblesse Baron d'Arques
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Béziers
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Diocésain de Castres
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Narbonne
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Carcassonne
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Le Puy
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Nîmes
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Montpellier
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et officiers du pays, ensemble les comptes des étapes (bureau des comptes) Tiers Etat Toulouse
Pour passer le bail des travaux à faire au chemin de Coursan à Narbonne * Secrétaire et greffier des Etats
Pour passer le bail des travaux à faire au chemin de Coursan à Narbonne * Syndic général
Pour passer le bail des travaux à faire au chemin de Coursan à Narbonne Clergé Archevêque de Narbonne
Pour passer le bail des travaux à faire au chemin de Coursan à Narbonne Tiers Etat Narbonne
Pour passer le bail des travaux à faire au chemin de Coursan à Narbonne Tiers Etat Narbonne
Pour passer le bail des travaux au passage de Mondanie-les-Fontancles, au ponts d'Aiguesvives et de Saint-Rome et vérifier le pont de Belpech * Secrétaire et greffier des Etats
Pour passer le bail des travaux au passage de Mondanie-les-Fontancles, au ponts d'Aiguesvives et de Saint-Rome et vérifier le pont de Belpech * Syndic général
Pour passer le bail des travaux au passage de Mondanie-les-Fontancles, au ponts d'Aiguesvives et de Saint-Rome et vérifier le pont de Belpech Clergé Archevêque de Toulouse
Pour passer le bail des travaux au passage de Mondanie-les-Fontancles, au ponts d'Aiguesvives et de Saint-Rome et vérifier le pont de Belpech Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour passer le bail des travaux au passage de Montbert * Officier de la province
Pour passer le bail des travaux au passage de Montbert * Officier de la province
Pour passer le bail des travaux au passage de Montbert Clergé Archevêque de Toulouse
Pour passer le bail des travaux au passage de Montbert Noblesse Baron de Lanta
Pour passer le bail des travaux au passage de Montbert Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour passer le bail des travaux au passage entre Montaudran et Saint-Orens-de-Gameville * Officier de la province
Pour passer le bail des travaux au passage entre Montaudran et Saint-Orens-de-Gameville * Officier de la province
Pour passer le bail des travaux au passage entre Montaudran et Saint-Orens-de-Gameville Clergé Archevêque de Toulouse
Pour passer le bail des travaux au passage entre Montaudran et Saint-Orens-de-Gameville Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour passer le bail des travaux au pont de Briatexte * Syndic général
Pour passer le bail des travaux au pont de Briatexte * Secrétaire et greffier des Etats
Pour passer le bail des travaux au pont de Briatexte Clergé Evêque d'Albi
Pour passer le bail des travaux au pont de Briatexte Clergé Evêque de Castres
Pour passer le bail des travaux au pont de Briatexte Tiers Etat Castres
Pour passer le bail des travaux au pont de Briatexte Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour passer le bail des travaux au pont de Briatexte Tiers Etat Castres
Pour passer le bail des travaux au pont de Briatexte Tiers Etat Albi
Pour passer le bail des travaux au pont de Cintegabelle * Officier de la province
Pour passer le bail des travaux au pont de Cintegabelle * Officier de la province
Pour passer le bail des travaux au pont de Cintegabelle Clergé Evêque de Mirepoix
Pour passer le bail des travaux au pont de Cintegabelle Noblesse Baron de La Gardiolle
Pour passer le bail des travaux au pont de Cirou * Officier de la province
Pour passer le bail des travaux au pont de Cirou * Officier de la province
Pour passer le bail des travaux au pont de Cirou Clergé Evêque d'Albi
Pour passer le bail des travaux au pont de Cirou Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour recevoir les travaux faits au pont de Trèbes * Secrétaire et greffier des Etats
Pour recevoir les travaux faits au pont de Trèbes * Syndic général
Pour recevoir les travaux faits au pont de Trèbes Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour recevoir les travaux faits au pont de Trèbes Noblesse Baron d'Arques
Pour recevoir les travaux faits au pont de Trèbes Tiers Etat Narbonne
Pour recevoir les travaux faits au pont de Trèbes Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour recevoir les travaux faits au pont de Trèbes Tiers Etat Narbonne
Pour régler la ligne des lieux où les étapes doivent être établies pour 1659 et écouter les plaintes de ceux qui se trouvent foulés Clergé Evêque de Lavaur
Pour régler la ligne des lieux où les étapes doivent être établies pour 1659 et écouter les plaintes de ceux qui se trouvent foulés Clergé Vicaire général d'Uzès
Pour régler la ligne des lieux où les étapes doivent être établies pour 1659 et écouter les plaintes de ceux qui se trouvent foulés Noblesse Baron de Castries
Pour régler la ligne des lieux où les étapes doivent être établies pour 1659 et écouter les plaintes de ceux qui se trouvent foulés Noblesse Envoyé d'Alès
Pour régler la ligne des lieux où les étapes doivent être établies pour 1659 et écouter les plaintes de ceux qui se trouvent foulés Tiers Etat Narbonne
Pour régler la ligne des lieux où les étapes doivent être établies pour 1659 et écouter les plaintes de ceux qui se trouvent foulés Tiers Etat Albi
Pour régler la ligne des lieux où les étapes doivent être établies pour 1659 et écouter les plaintes de ceux qui se trouvent foulés Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour régler la ligne des lieux où les étapes doivent être établies pour 1659 et écouter les plaintes de ceux qui se trouvent foulés Tiers Etat Toulouse
Pour saluer le comte de Bieule Clergé Vicaire général de Rieux
Pour saluer le comte de Bieule Clergé Evêque de Lavaur
Pour saluer le comte de Bieule Noblesse Envoyé d'Alès
Pour saluer le comte de Bieule Noblesse Baron d'Arques
Pour saluer le comte de Bieule Tiers Etat Montpellier
Pour saluer le comte de Bieule Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer le comte de Bieule Tiers Etat Toulouse
Pour saluer le comte de Bieule Tiers Etat Narbonne
Pour saluer le comte de Roure Clergé Evêque de Nîmes
Pour saluer le comte de Roure Clergé Evêque de Lavaur
Pour saluer le comte de Roure Noblesse Baron d'Arques
Pour saluer le comte de Roure Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer le comte de Roure Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer le comte de Roure Tiers Etat Narbonne
Pour saluer le comte de Roure Tiers Etat Montpellier
Pour saluer le comte de Roure Tiers Etat Toulouse
Pour saluer Monsieur de Bezons, intendant Clergé Evêque de Lavaur
Pour saluer Monsieur de Bezons, intendant Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer Monsieur de Bezons, intendant Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer Monsieur de Bezons, intendant Tiers Etat Narbonne
Pour trouver les moyens efficaces pour établir le repos des consuls et habitants de Clermont (diocèse de Lodève) troublé par des divisions Clergé Evêque de Lodève
Pour trouver les moyens efficaces pour établir le repos des consuls et habitants de Clermont (diocèse de Lodève) troublé par des divisions Noblesse Baron de Castries
Pour trouver les moyens efficaces pour établir le repos des consuls et habitants de Clermont (diocèse de Lodève) troublé par des divisions Tiers Etat Nîmes
Pour trouver les moyens efficaces pour établir le repos des consuls et habitants de Clermont (diocèse de Lodève) troublé par des divisions Tiers Etat Toulouse
Pour veiller aux constructions et réparations des ponts et chemins dans la juridiction de Bruguières * Officier de la province
Pour veiller aux constructions et réparations des ponts et chemins dans la juridiction de Bruguières * Officier de la province
Pour veiller aux constructions et réparations des ponts et chemins dans la juridiction de Bruguières Clergé Archevêque de Toulouse
Pour veiller aux constructions et réparations des ponts et chemins dans la juridiction de Bruguières Tiers Etat Toulouse
Pour veiller aux constructions et réparations des ponts et chemins dans la juridiction de Bruguières Tiers Etat Toulouse
Pour veiller aux travaux publics du diocèse d'Uzès et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Nîmes Clergé Evêque d'Uzès
Pour veiller aux travaux publics du diocèse d'Uzès et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Nîmes Noblesse Diocésain d'Uzès
Pour veiller aux travaux publics du diocèse d'Uzès et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Nîmes Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour veiller aux travaux publics du diocèse d'Uzès et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Nîmes Tiers Etat Uzès
Pour veiller aux travaux publics du diocèse d'Uzès et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Nîmes Tiers Etat Uzès
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Montpellier * Secrétaire et greffier des Etats
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Montpellier * Syndic général
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Montpellier Clergé Vicaire général de Mende
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Montpellier Clergé Evêque de Montpellier
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Montpellier Noblesse Baron de Castries
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Montpellier Tiers Etat Montpellier
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Montpellier Tiers Etat Montpellier
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Nîmes et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Montpellier Clergé Evêque de Nîmes
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Nîmes et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Montpellier Noblesse Envoyé de Calvisson
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Nîmes et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Montpellier Tiers Etat Nîmes
Pour veiller aux travaux publics du diocèse de Nîmes et vérifier ceux effectués dans le diocèse de Montpellier Tiers Etat Nîmes
Pour vérifier le chemin du Pont-Saint-Esprit à Bagnols Clergé Evêque de Viviers
Pour vérifier le chemin du Pont-Saint-Esprit à Bagnols Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour vérifier le chemin du Pont-Saint-Esprit à Bagnols Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour vérifier le passage qui est près de La Bastide-d'Anjou * Officier de la province
Pour vérifier le passage qui est près de La Bastide-d'Anjou * Officier de la province
Pour vérifier le passage qui est près de La Bastide-d'Anjou Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour vérifier le passage qui est près de La Bastide-d'Anjou Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour vérifier le pont d'Auterive * Syndic général
Pour vérifier le pont d'Auterive * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier le pont d'Auterive Clergé Archevêque de Toulouse
Pour vérifier le pont d'Auterive Noblesse Baron de La Gardiolle
Pour vérifier le pont d'Auterive Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour vérifier le pont de Calivoin * Officier de la province
Pour vérifier le pont de Calivoin * Officier de la province
Pour vérifier le pont de Calivoin Clergé Evêque de Mirepoix
Pour vérifier le pont de Calivoin Tiers Etat Mirepoix
Pour vérifier le pont de Carbonne * Syndic général
Pour vérifier le pont de Carbonne * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier le pont de Carbonne Clergé Evêque de Rieux
Pour vérifier le pont de Cordes et celui de La Genépré * Officier de la province
Pour vérifier le pont de Cordes et celui de La Genépré * Officier de la province
Pour vérifier le pont de Cordes et celui de La Genépré Clergé Evêque d'Albi
Pour vérifier le pont de Cordes et celui de La Genépré Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour vérifier le pont de La Clédas * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier le pont de La Clédas * Syndic général
Pour vérifier le pont de La Clédas Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour vérifier le pont de La Clédas Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour vérifier le pont de Lagardelle-sur-Lèze * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier le pont de Lagardelle-sur-Lèze * Syndic général
Pour vérifier le pont de Lagardelle-sur-Lèze Clergé Archevêque de Toulouse
Pour vérifier le pont de Lagardelle-sur-Lèze Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour vérifier le pont de Larrabasque Clergé Evêque de Comminges
Pour vérifier le pont de Larrabasque Tiers Etat Diocésain de Comminges
Pour vérifier le pont de Montbert * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier le pont de Montbert * Syndic général
Pour vérifier le pont de Montbert Clergé Evêque de Lavaur
Pour vérifier le pont de Montbert Noblesse Baron de La Gardiolle
Pour vérifier le pont de Montbert Tiers Etat Lavaur
Pour vérifier le pont de Viviers-lès-Montagnes * Officier de la province
Pour vérifier le pont de Viviers-lès-Montagnes * Officier de la province
Pour vérifier le pont de Viviers-lès-Montagnes Clergé Evêque de Lavaur
Pour vérifier le pont de Viviers-lès-Montagnes Noblesse Envoyé de Saint-Félix
Pour vérifier le pont de Viviers-lès-Montagnes Tiers Etat Lavaur
Pour vérifier le pont et chemin de Montesquieu-Volvestre nommé La Tuilerie * Officier de la province
Pour vérifier le pont et chemin de Montesquieu-Volvestre nommé La Tuilerie * Officier de la province
Pour vérifier le pont et chemin de Montesquieu-Volvestre nommé La Tuilerie Clergé Evêque de Rieux
Pour vérifier les ponts d'Alzau et de La Biturette * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les ponts d'Alzau et de La Biturette * Syndic général
Pour vérifier les ponts d'Alzau et de La Biturette Clergé Evêque de Carcassonne
Pour vérifier les ponts d'Alzau et de La Biturette Tiers Etat Carcassonne
Pour vérifier les ponts d'Alzau et de La Biturette Tiers Etat Carcassonne
Pour vérifier les ponts de Bax, Rieux, Palaminy et de Benque * Officier de la province
Pour vérifier les ponts de Bax, Rieux, Palaminy et de Benque * Officier de la province
Pour vérifier les ponts de Bax, Rieux, Palaminy et de Benque Clergé Evêque de Rieux
Pour vérifier les ponts de Bax, Rieux, Palaminy et de Benque Tiers Etat Rieux
Pour vérifier les réparations à faire au passage d'Estrantz et pour passer le bail des travaux au pont de Saint-Sulpice sur l'Agout * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les réparations à faire au passage d'Estrantz et pour passer le bail des travaux au pont de Saint-Sulpice sur l'Agout * Syndic général
Pour vérifier les réparations à faire au passage d'Estrantz et pour passer le bail des travaux au pont de Saint-Sulpice sur l'Agout Clergé Archevêque de Toulouse
Pour vérifier les réparations à faire au passage d'Estrantz et pour passer le bail des travaux au pont de Saint-Sulpice sur l'Agout Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour vérifier les travaux à faire à la Bégude de Jordy * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les travaux à faire à la Bégude de Jordy * Syndic général
Pour vérifier les travaux à faire à la Bégude de Jordy Clergé Evêque de Béziers
Pour vérifier les travaux à faire à la Bégude de Jordy Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les travaux à faire à la Bégude de Jordy Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Saint-Gervais * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Saint-Gervais * Syndic général
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Saint-Gervais Clergé Evêque de Castres
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Saint-Gervais Tiers Etat Castres
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Saint-Gervais Tiers Etat Castres
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Vias à Agde * Syndic général
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Vias à Agde * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Vias à Agde Clergé Evêque d'Agde
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Vias à Agde Tiers Etat Agde
Pour vérifier les travaux à faire au chemin de Vias à Agde Tiers Etat Agde
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac * Syndic général
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac Clergé Evêque de Béziers
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac Clergé Evêque de Lodève
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac Noblesse Baron de Villeneuve
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac Tiers Etat Lodève
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac Tiers Etat Lodève
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Gignac Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Lombers et au chemin de La Trivalle * Syndic général
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Lombers et au chemin de La Trivalle * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Lombers et au chemin de La Trivalle Clergé Evêque de Castres
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Lombers et au chemin de La Trivalle Clergé Evêque d'Albi
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Lombers et au chemin de La Trivalle Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Lombers et au chemin de La Trivalle Tiers Etat Albi
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Lombers et au chemin de La Trivalle Tiers Etat Castres
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Lombers et au chemin de La Trivalle Tiers Etat Castres
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Mirepoix * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Mirepoix * Syndic général
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Mirepoix Clergé Evêque de Mirepoix
Pour vérifier les travaux à faire au pont de Mirepoix Tiers Etat Mirepoix
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Cessenon, de Saint-Etienne et d'Olargues * Syndic général
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Cessenon, de Saint-Etienne et d'Olargues * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Cessenon, de Saint-Etienne et d'Olargues Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Cessenon, de Saint-Etienne et d'Olargues Tiers Etat Saint-Pons
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Cessenon, de Saint-Etienne et d'Olargues Tiers Etat Diocésain de Saint-Pons
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Sérignan et d'Hérépian * Syndic général
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Sérignan et d'Hérépian * Secrétaire et greffier des Etats
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Sérignan et d'Hérépian Clergé Evêque de Béziers
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Sérignan et d'Hérépian Noblesse Baron de Villeneuve
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Sérignan et d'Hérépian Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les travaux à faire aux ponts de Sérignan et d'Hérépian Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les travaux au pont de Villepinte et au chemin qui y conduit à Castelnaudary * Officier de la province
Pour vérifier les travaux au pont de Villepinte et au chemin qui y conduit à Castelnaudary * Officier de la province
Pour vérifier les travaux au pont de Villepinte et au chemin qui y conduit à Castelnaudary Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour vérifier les travaux au pont de Villepinte et au chemin qui y conduit à Castelnaudary Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour vérifier les verbaux des départements des impositions faites dans la province l'année dernière et faire rapport à l'assemblée Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour vérifier les verbaux des départements des impositions faites dans la province l'année dernière et faire rapport à l'assemblée Noblesse Baron de Castries
Pour vérifier les verbaux des départements des impositions faites dans la province l'année dernière et faire rapport à l'assemblée Tiers Etat Narbonne
Pour vérifier les verbaux des départements des impositions faites dans la province l'année dernière et faire rapport à l'assemblée Tiers Etat Saint-Pons
Pour vérifier si les commissions qui ont été portées à l'ouverture des présents Etats par Messieurs les commissaires présidant pour le roi en iceux sont conformes à celles des années précédentes Clergé Evêque de Lavaur
Pour vérifier si les commissions qui ont été portées à l'ouverture des présents Etats par Messieurs les commissaires présidant pour le roi en iceux sont conformes à celles des années précédentes Noblesse Baron d'Arques
Pour vérifier si les commissions qui ont été portées à l'ouverture des présents Etats par Messieurs les commissaires présidant pour le roi en iceux sont conformes à celles des années précédentes Tiers Etat Toulouse
Pour vérifier si les commissions qui ont été portées à l'ouverture des présents Etats par Messieurs les commissaires présidant pour le roi en iceux sont conformes à celles des années précédentes Tiers Etat Carcassonne
Pour visiter Messieurs d'Aldeguier et de Greffeuille, trésoriers de France Clergé Vicaire général de Rieux
Pour visiter Messieurs d'Aldeguier et de Greffeuille, trésoriers de France Noblesse Envoyé d'Alès
Pour visiter Messieurs d'Aldeguier et de Greffeuille, trésoriers de France Tiers Etat Uzès
Pour visiter Messieurs d'Aldeguier et de Greffeuille, trésoriers de France Tiers Etat Le Puy
Pour voir et examiner la requête présentée aux Etats par le syndic des principaux habitants de la ville de Mende et en faire rapport à l'assemblée Clergé Evêque de Lavaur
Pour voir et examiner la requête présentée aux Etats par le syndic des principaux habitants de la ville de Mende et en faire rapport à l'assemblée Noblesse Baron d'Arques
Pour voir et examiner la requête présentée aux Etats par le syndic des principaux habitants de la ville de Mende et en faire rapport à l'assemblée Tiers Etat Carcassonne
Pour voir et examiner la requête présentée aux Etats par le syndic des principaux habitants de la ville de Mende et en faire rapport à l'assemblée Tiers Etat Toulouse