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Accueil / Recherche session / Session 16891107 / Membres des commissions

Données générales de la session 16891107

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues * Syndic général
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues * Secrétaire et greffier des Etats
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues Clergé Evêque de Castres
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues Clergé Vicaire général de Viviers
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues Noblesse Vicomte de Polignac
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues Noblesse Envoyé de tour de Gévaudan
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues Tiers Etat Diocésain de Montauban
Pour arrêter les comptes de la dépense faite dans les étapes pour les recrues Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Carcassonne
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Narbonne
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Carcassonne
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Clergé Evêque de Lavaur
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Albi
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Saint-Papoul
Pour dresser la ligne des étapes Clergé Vicaire général de Rieux
Pour dresser la ligne des étapes Clergé Evêque de Lavaur
Pour dresser la ligne des étapes Noblesse Envoyé de Florensac
Pour dresser la ligne des étapes Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour dresser la ligne des étapes Tiers Etat Lavaur
Pour dresser la ligne des étapes Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour dresser la ligne des étapes Tiers Etat Béziers
Pour dresser la ligne des étapes Tiers Etat Saint-Papoul
Pour examiner ce qu'il faudra faire pour l'entretien des milices dont le roi a ordonné la levée et pour la fourniture des troupes en quartier d'hiver Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour examiner ce qu'il faudra faire pour l'entretien des milices dont le roi a ordonné la levée et pour la fourniture des troupes en quartier d'hiver Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner ce qu'il faudra faire pour l'entretien des milices dont le roi a ordonné la levée et pour la fourniture des troupes en quartier d'hiver Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner ce qu'il faudra faire pour l'entretien des milices dont le roi a ordonné la levée et pour la fourniture des troupes en quartier d'hiver Noblesse Baron de Couffoulens
Pour examiner ce qu'il faudra faire pour l'entretien des milices dont le roi a ordonné la levée et pour la fourniture des troupes en quartier d'hiver Tiers Etat Toulouse
Pour examiner ce qu'il faudra faire pour l'entretien des milices dont le roi a ordonné la levée et pour la fourniture des troupes en quartier d'hiver Tiers Etat Uzès
Pour examiner ce qu'il faudra faire pour l'entretien des milices dont le roi a ordonné la levée et pour la fourniture des troupes en quartier d'hiver Tiers Etat Castres
Pour examiner ce qu'il faudra faire pour l'entretien des milices dont le roi a ordonné la levée et pour la fourniture des troupes en quartier d'hiver Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour examiner la demande de Lunel, en procès contre le procureur du roi en la commission du Domaine au sujet du franc-alleu Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner la demande de Lunel, en procès contre le procureur du roi en la commission du Domaine au sujet du franc-alleu Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner la demande de Lunel, en procès contre le procureur du roi en la commission du Domaine au sujet du franc-alleu Tiers Etat Toulouse
Pour examiner la demande de Lunel, en procès contre le procureur du roi en la commission du Domaine au sujet du franc-alleu Tiers Etat Montpellier
Pour examiner la plainte des bouchers de Montpellier et de Nîmes contre le fermier de l'équivalent Clergé Evêque de Montpellier
Pour examiner la plainte des bouchers de Montpellier et de Nîmes contre le fermier de l'équivalent Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner la plainte des bouchers de Montpellier et de Nîmes contre le fermier de l'équivalent Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour examiner la plainte des bouchers de Montpellier et de Nîmes contre le fermier de l'équivalent Tiers Etat Castres
Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont Tiers Etat Toulouse
Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont Tiers Etat Montpellier
Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont Tiers Etat Narbonne
Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont et pour examiner les moyens de payer les dépenses extraordinaires Clergé Archevêque d'Albi
Pour examiner les impositions faites la présente année dans les assiettes des diocèses Clergé Evêque de Montauban
Pour examiner les impositions faites la présente année dans les assiettes des diocèses Clergé Evêque de Carcassonne
Pour examiner les impositions faites la présente année dans les assiettes des diocèses Noblesse Baron de Couffoulens
Pour examiner les impositions faites la présente année dans les assiettes des diocèses Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner les impositions faites la présente année dans les assiettes des diocèses Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour examiner les impositions faites la présente année dans les assiettes des diocèses Tiers Etat Agde
Pour examiner les impositions faites la présente année dans les assiettes des diocèses Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les impositions faites la présente année dans les assiettes des diocèses Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les plaintes des collecteurs contre les personnes de main forte Clergé Evêque d'Uzès
Pour examiner les plaintes des collecteurs contre les personnes de main forte Noblesse Baron de Couffoulens
Pour examiner les plaintes des collecteurs contre les personnes de main forte Tiers Etat Le Puy
Pour examiner les plaintes des collecteurs contre les personnes de main forte Tiers Etat Mende
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons Clergé Archevêque d'Albi
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons Clergé Evêque du Puy
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les procès portés en la juridiction contentieuse Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner les procès portés en la juridiction contentieuse Clergé Vicaire général de Narbonne
Pour examiner les procès portés en la juridiction contentieuse Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner les procès portés en la juridiction contentieuse Noblesse Envoyé de Rieux
Pour examiner les procès portés en la juridiction contentieuse Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour examiner les procès portés en la juridiction contentieuse Tiers Etat Agde
Pour examiner les procès portés en la juridiction contentieuse Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les procès portés en la juridiction contentieuse Tiers Etat Toulouse
Pour faire les compliments de l'assemblée à Madame la comtesse de Guiche, fille du duc et de la duchesse de Noailles Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour faire les compliments de l'assemblée à Madame la comtesse de Guiche, fille du duc et de la duchesse de Noailles Clergé Evêque de Mende
Pour faire les compliments de l'assemblée à Madame la comtesse de Guiche, fille du duc et de la duchesse de Noailles Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour faire les compliments de l'assemblée à Madame la comtesse de Guiche, fille du duc et de la duchesse de Noailles Noblesse Baron de Lanta
Pour faire les compliments de l'assemblée à Madame la comtesse de Guiche, fille du duc et de la duchesse de Noailles Tiers Etat Nîmes
Pour faire les compliments de l'assemblée à Madame la comtesse de Guiche, fille du duc et de la duchesse de Noailles Tiers Etat Carcassonne
Pour faire les compliments de l'assemblée à Madame la comtesse de Guiche, fille du duc et de la duchesse de Noailles Tiers Etat Montpellier
Pour faire les compliments de l'assemblée à Madame la comtesse de Guiche, fille du duc et de la duchesse de Noailles Tiers Etat Toulouse
Pour l'exécution de la délibération du 02/12 sur les recettes particulières des tailles et la sûreté des deniers des impositions des diocèses Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour l'exécution de la délibération du 02/12 sur les recettes particulières des tailles et la sûreté des deniers des impositions des diocèses Clergé Evêque de Lodève
Pour l'exécution de la délibération du 02/12 sur les recettes particulières des tailles et la sûreté des deniers des impositions des diocèses Noblesse Baron de Couffoulens
Pour l'exécution de la délibération du 02/12 sur les recettes particulières des tailles et la sûreté des deniers des impositions des diocèses Noblesse Baron de Villeneuve
Pour l'exécution de la délibération du 02/12 sur les recettes particulières des tailles et la sûreté des deniers des impositions des diocèses Tiers Etat Narbonne
Pour l'exécution de la délibération du 02/12 sur les recettes particulières des tailles et la sûreté des deniers des impositions des diocèses Tiers Etat Castres
Pour l'exécution de la délibération du 02/12 sur les recettes particulières des tailles et la sûreté des deniers des impositions des diocèses Tiers Etat Carcassonne
Pour l'exécution de la délibération du 02/12 sur les recettes particulières des tailles et la sûreté des deniers des impositions des diocèses Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers * Secrétaire et greffier des Etats
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers * Syndic général
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Clergé Vicaire général de Narbonne
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Clergé Evêque de Nîmes
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Noblesse Envoyé de Saint-Félix
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Noblesse Baron de Lanta
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Diocésain de Mende
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Diocésain de Montpellier
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Albi
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Narbonne
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Carcassonne
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Montpellier
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Toulouse
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Uzès
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Nîmes
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays et les comptes de ceux qui ont fourni l'étape aux troupes réglées depuis les Etats derniers Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour porter à la Cour le cahier de doléances * Syndic général
Pour porter à la Cour le cahier de doléances Clergé Evêque de Montpellier
Pour porter à la Cour le cahier de doléances Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour porter à la Cour le cahier de doléances Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour porter à la Cour le cahier de doléances Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations sur le don gratuit et sur l'impôt pour le Canal de communication des mers Clergé Evêque de Béziers
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations sur le don gratuit et sur l'impôt pour le Canal de communication des mers Clergé Archevêque d'Albi
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations sur le don gratuit et sur l'impôt pour le Canal de communication des mers Noblesse Vicomte de Polignac
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations sur le don gratuit et sur l'impôt pour le Canal de communication des mers Noblesse Baron de Villeneuve
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations sur le don gratuit et sur l'impôt pour le Canal de communication des mers Tiers Etat Narbonne
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations sur le don gratuit et sur l'impôt pour le Canal de communication des mers Tiers Etat Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations sur le don gratuit et sur l'impôt pour le Canal de communication des mers Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations sur le don gratuit et sur l'impôt pour le Canal de communication des mers Tiers Etat Montpellier
Pour saluer M. de Basville, intendant de la province Clergé Evêque de Montauban
Pour saluer M. de Basville, intendant de la province Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer M. de Basville, intendant de la province Tiers Etat Saint-Pons
Pour saluer M. de Basville, intendant de la province Tiers Etat Castres
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Clergé Evêque de Béziers
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Clergé Archevêque d'Albi
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Clergé Evêque de Montpellier
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Clergé Evêque du Puy
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Noblesse Envoyé d'Alès
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Noblesse Vicomte de Polignac
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Tiers Etat Nîmes
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Tiers Etat Narbonne
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Tiers Etat Montpellier
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Tiers Etat Toulouse
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles et Madame la duchesse Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour saluer Monsieur le comte de Peyre, lieutenant de roi Clergé Evêque de Castres
Pour saluer Monsieur le comte de Peyre, lieutenant de roi Clergé Evêque de Mirepoix
Pour saluer Monsieur le comte de Peyre, lieutenant de roi Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer Monsieur le comte de Peyre, lieutenant de roi Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer Monsieur le comte de Peyre, lieutenant de roi Tiers Etat Nîmes
Pour saluer Monsieur le comte de Peyre, lieutenant de roi Tiers Etat Uzès
Pour saluer Monsieur le comte de Peyre, lieutenant de roi Tiers Etat Mende
Pour saluer Monsieur le comte de Peyre, lieutenant de roi Tiers Etat Montpellier
Pour saluer Monsieur le comte de Roure, lieutenant de roi Clergé Evêque de Castres
Pour saluer Monsieur le comte de Roure, lieutenant de roi Clergé Evêque de Carcassonne
Pour saluer Monsieur le comte de Roure, lieutenant de roi Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour saluer Monsieur le comte de Roure, lieutenant de roi Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer Monsieur le comte de Roure, lieutenant de roi Tiers Etat Uzès
Pour saluer Monsieur le comte de Roure, lieutenant de roi Tiers Etat Le Puy
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson, lieutenant de roi Clergé Evêque de Mende
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson, lieutenant de roi Clergé Evêque d'Uzès
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson, lieutenant de roi Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson, lieutenant de roi Noblesse Baron de Ganges
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson, lieutenant de roi Tiers Etat Lavaur
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson, lieutenant de roi Tiers Etat Albi
Pour visiter M. Boudon, trésorier de France Clergé Vicaire général de Viviers
Pour visiter M. Boudon, trésorier de France Noblesse Envoyé de Villeneuve
Pour visiter M. Boudon, trésorier de France Tiers Etat Lodève
Pour visiter M. Boudon, trésorier de France Tiers Etat Agde
Pour visiter M. d'Aldeguier, trésorier de France Clergé Vicaire général de Rieux
Pour visiter M. d'Aldeguier, trésorier de France Noblesse Envoyé d'Ambres
Pour visiter M. d'Aldeguier, trésorier de France Tiers Etat Lavaur
Pour visiter M. d'Aldeguier, trésorier de France Tiers Etat Saint-Papoul
Pour voir quelles sommes doit le diocèse de Narbonne au trésorier de la Bourse des arrérages de ses impositions Clergé Evêque de Lodève
Pour voir quelles sommes doit le diocèse de Narbonne au trésorier de la Bourse des arrérages de ses impositions Noblesse Baron de Villeneuve
Pour voir quelles sommes doit le diocèse de Narbonne au trésorier de la Bourse des arrérages de ses impositions Tiers Etat Narbonne
Pour voir quelles sommes doit le diocèse de Narbonne au trésorier de la Bourse des arrérages de ses impositions Tiers Etat Agde