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Accueil / Recherche session / Session 16921120 / Membres des commissions

Données générales de la session 16921120

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Avis sur les requêtes présentées au roi par le syndic général de la province Clergé Evêque de Rieux
Avis sur les requêtes présentées au roi par le syndic général de la province Noblesse Baron de Villeneuve
Avis sur les requêtes présentées au roi par le syndic général de la province Tiers Etat Toulouse
Avis sur les requêtes présentées au roi par le syndic général de la province Tiers Etat Syndic du Vivarais
Députation pour porter en cour le cahier de doléances * Syndic général
Députation pour porter en cour le cahier de doléances Clergé Evêque de Lavaur
Députation pour porter en cour le cahier de doléances Noblesse Baron d'Arques
Députation pour porter en cour le cahier de doléances Tiers Etat Syndic d'Albi
Députation pour porter en cour le cahier de doléances Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Députés à la Cour l'année dernière pour les affaires de la province * Syndic général
Députés à la Cour l'année dernière pour les affaires de la province Clergé Evêque de Nîmes
Députés à la Cour l'année dernière pour les affaires de la province Noblesse Baron de Ganges
Députés à la Cour l'année dernière pour les affaires de la province Tiers Etat Diocésain de Castres
Députés à la Cour l'année dernière pour les affaires de la province Tiers Etat Syndic du Vivarais
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Clergé Evêque de Viviers
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Clergé Evêque d'Uzès
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Noblesse Baron de Lanta
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Noblesse Baron d'Arques
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Tiers Etat Castres
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Tiers Etat Syndic du Vivarais
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Tiers Etat Uzès
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Tiers Etat Béziers
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Clergé Evêque de Castres
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Noblesse Baron de Villeneuve
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Tiers Etat Nîmes
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Tiers Etat Toulouse
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Clergé Archevêque d'Albi
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Noblesse Baron de Villeneuve
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Tiers Etat Toulouse
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Tiers Etat Nîmes
Porter la délibération sur le don gratuit Clergé Evêque de Béziers
Porter la délibération sur le don gratuit Clergé Archevêque de Toulouse
Porter la délibération sur le don gratuit Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Porter la délibération sur le don gratuit Noblesse Baron de Lanta
Porter la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Diocésain d'Agde
Porter la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Syndic du Vivarais
Porter la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Montpellier
Porter la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Toulouse
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape * Secrétaire et greffier des Etats
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape * Syndic général
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Clergé Evêque de Lavaur
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Clergé Vicaire général de Mirepoix
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Noblesse Envoyé de Saint-Félix
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Tiers Etat Diocésain de Montpellier
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Tiers Etat Diocésain d'Alet
Pour arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse des sommes imposées l'an dernier sur les contribuables de la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Béziers
Pour arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse des sommes imposées l'an dernier sur les contribuables de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse des sommes imposées l'an dernier sur les contribuables de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Albi
Pour arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse des sommes imposées l'an dernier sur les contribuables de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Carcassonne
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays * Secrétaire et greffier des Etats
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays * Syndic général
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Clergé Vicaire général du Puy
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Clergé Evêque de Montauban
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Noblesse Envoyé de tour de Gévaudan
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Noblesse Baron de Lanta
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Montpellier
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Lavaur
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Saint-Papoul
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Alet
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Narbonne
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Rieux
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Diocésain de Lodève
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Diocésain de Mirepoix
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Carcassonne
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Nîmes
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Limoux
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Toulouse
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Tiers Etat Diocésain de Comminges
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Clergé Archevêque d'Albi
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Clergé Evêque de Castres
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Noblesse Baron de Murviel
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Tiers Etat Montpellier
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Tiers Etat Toulouse
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Tiers Etat Uzès
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Tiers Etat Narbonne
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Tiers Etat Béziers
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les affaires du diocèse de Narbonne Clergé Evêque de Viviers
Pour examiner les affaires du diocèse de Narbonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Clergé Archevêque d'Albi
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Noblesse Baron de Murviel
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Tiers Etat Narbonne
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Clergé Evêque de Carcassonne
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Noblesse Baron d'Arques
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Tiers Etat Uzès
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Tiers Etat Diocésain de Saint-Papoul
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Tiers Etat Mende
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner les preuves de noblesse Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner les preuves de noblesse Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour examiner les preuves de noblesse Tiers Etat Le Puy
Pour examiner les preuves de noblesse Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les preuves de noblesse Tiers Etat Diocésain de Narbonne
Pour examiner les preuves de noblesse Tiers Etat Toulouse
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Clergé Evêque de Béziers
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Clergé Archevêque de Toulouse
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Noblesse Baron de Lanta
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Tiers Etat Montpellier
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Tiers Etat Toulouse
Pour régler la ligne de l'étape Clergé Evêque de Lodève
Pour régler la ligne de l'étape Clergé Vicaire général de Mirepoix
Pour régler la ligne de l'étape Noblesse Baron de Villeneuve
Pour régler la ligne de l'étape Noblesse Envoyé de Rieux
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Uzès
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Narbonne
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Béziers
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Lavaur
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Clergé Evêque de Béziers
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Clergé Vicaire général de Mirepoix
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Noblesse Baron de Villeneuve
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Noblesse Envoyé d'Alès
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Carcassonne
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Nîmes
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Toulouse
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Le Puy
Pour saluer le Comte de Ganges Clergé Evêque de Lodève
Pour saluer le Comte de Ganges Clergé Evêque de Carcassonne
Pour saluer le Comte de Ganges Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer le Comte de Ganges Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer le Comte de Ganges Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour saluer le Comte de Ganges Tiers Etat Lavaur
Pour saluer le Comte de Ganges Tiers Etat Nîmes
Pour saluer le Comte de Ganges Tiers Etat Albi
Pour saluer le Comte de Roure Clergé Evêque de Lavaur
Pour saluer le Comte de Roure Clergé Evêque de Nîmes
Pour saluer le Comte de Roure Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer le Comte de Roure Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer le Comte de Roure Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour saluer le Comte de Roure Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour saluer le Comte de Roure Tiers Etat Nîmes
Pour saluer le Comte de Roure Tiers Etat Narbonne
Pour saluer le Marquis de Calvisson Clergé Evêque de Lodève
Pour saluer le Marquis de Calvisson Clergé Evêque de Montpellier
Pour saluer le Marquis de Calvisson Noblesse Baron d'Arques
Pour saluer le Marquis de Calvisson Noblesse Baron de Rouairoux
Pour saluer le Marquis de Calvisson Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour saluer le Marquis de Calvisson Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour saluer le Marquis de Calvisson Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer le Marquis de Calvisson Tiers Etat Albi
Pour saluer le marquis de Castries Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour saluer le marquis de Castries Clergé Evêque de Montauban
Pour saluer le marquis de Castries Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer le marquis de Castries Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer le marquis de Castries Tiers Etat Montpellier
Pour saluer le marquis de Castries Tiers Etat Agde
Pour saluer le marquis de Castries Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour saluer le marquis de Castries Tiers Etat Lodève
Pour saluer le marquis de Chambonas Clergé Evêque de Mende
Pour saluer le marquis de Chambonas Clergé Evêque d'Alet
Pour saluer le marquis de Chambonas Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer le marquis de Chambonas Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer le marquis de Chambonas Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour saluer le marquis de Chambonas Tiers Etat Diocésain de Mirepoix
Pour saluer le marquis de Chambonas Tiers Etat Uzès
Pour saluer le marquis de Chambonas Tiers Etat Saint-Pons
Pour saluer Monsieur Berail-Mervila Clergé Vicaire général du Puy
Pour saluer Monsieur Berail-Mervila Noblesse Envoyé de tour de Vivarais
Pour saluer Monsieur Berail-Mervila Tiers Etat Saint-Papoul
Pour saluer Monsieur Berail-Mervila Tiers Etat Castres
Pour saluer Monsieur de Roux Clergé Vicaire général de Mirepoix
Pour saluer Monsieur de Roux Noblesse Envoyé de tour de Gévaudan
Pour saluer Monsieur de Roux Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour saluer Monsieur de Roux Tiers Etat Mende
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Clergé Evêque de Rieux
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Clergé Evêque de Béziers
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Clergé Archevêque d'Albi
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Noblesse Envoyé d'Alès
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Tiers Etat Mirepoix
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Tiers Etat Toulouse
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Tiers Etat Diocésain d'Alet
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Tiers Etat Béziers
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Tiers Etat Diocésain de Limoux
Pour vérifier l'état du port de Sète Clergé Evêque de Rieux
Pour vérifier l'état du port de Sète Noblesse Baron de Murviel
Pour vérifier l'état du port de Sète Tiers Etat Montpellier
Pour vérifier l'état du port de Sète Tiers Etat Toulouse
Pour vérifier la solidité des paiements, état général des dettes Clergé Archevêque d'Albi
Pour vérifier la solidité des paiements, état général des dettes Noblesse Baron d'Arques
Pour vérifier la solidité des paiements, état général des dettes Tiers Etat Toulouse
Pour vérifier la solidité des paiements, état général des dettes Tiers Etat Nîmes
Pour vérifier le droit de greffe d'enregistrement des lettres d'amortissement accordé aux communautés Clergé Evêque de Viviers
Pour vérifier le droit de greffe d'enregistrement des lettres d'amortissement accordé aux communautés Noblesse Baron de Villeneuve
Pour vérifier le droit de greffe d'enregistrement des lettres d'amortissement accordé aux communautés Tiers Etat Nîmes
Pour vérifier le droit de greffe d'enregistrement des lettres d'amortissement accordé aux communautés Tiers Etat Castres
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Clergé Evêque de Lodève
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Clergé Evêque de Mende
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Noblesse Baron de Rouairoux
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Noblesse Baron de Murviel
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Tiers Etat Carcassonne
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Tiers Etat Albi
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Tiers Etat Diocésain de Narbonne
Pour vérifier les impositions de l'année prochaine Clergé Evêque de Rieux
Pour vérifier les impositions de l'année prochaine Noblesse Baron de Villeneuve
Pour vérifier les impositions de l'année prochaine Tiers Etat Montpellier
Pour vérifier les impositions de l'année prochaine Tiers Etat Nîmes
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Clergé Evêque de Viviers
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Clergé Evêque de Rieux
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Noblesse Baron de Villeneuve
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Noblesse Baron de Murviel
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Tiers Etat Nîmes
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Tiers Etat Carcassonne
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Tiers Etat Toulouse
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Tiers Etat Syndic du Vivarais