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Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Membres des commissions

Données générales de la session 17171209

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Pour arrêter le compte de la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour arrêter le compte de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour arrêter le compte de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Carcassonne
Pour arrêter le compte de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Albi
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Clergé Evêque de Comminges
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Clergé Evêque de Viviers
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Noblesse Baron de Ganges
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Noblesse Baron de Calvisson
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Tiers Etat Alet et Limoux
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Tiers Etat Diocésain de Mende
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Tiers Etat Syndic du Velay
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour examiner avec les commissaires du roi les impositions qui ont été faites l'année présente par les villes et communautés de la province Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner avec les commissaires du roi les impositions qui ont été faites l'année présente par les villes et communautés de la province Noblesse Baron de Calvisson
Pour examiner avec les commissaires du roi les impositions qui ont été faites l'année présente par les villes et communautés de la province Tiers Etat Narbonne
Pour examiner avec les commissaires du roi les impositions qui ont été faites l'année présente par les villes et communautés de la province Tiers Etat Castelnaudary
Pour examiner l'état des haras de la province Clergé Evêque de Comminges
Pour examiner l'état des haras de la province Clergé Evêque de Rieux
Pour examiner l'état des haras de la province Noblesse Baron de Barjac
Pour examiner l'état des haras de la province Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner l'état des haras de la province Tiers Etat Diocésain d'Alet et Limoux
Pour examiner l'état des haras de la province Tiers Etat Diocésain de Saint-Pons
Pour examiner l'état des haras de la province Tiers Etat Agde
Pour examiner l'état des haras de la province Tiers Etat Diocésain de Castres
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Clergé Evêque de Montpellier
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Clergé Evêque d'Alès
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Noblesse Baron de Ganges
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Tiers Etat Diocésain de Mirepoix
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Tiers Etat Nîmes
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Tiers Etat Diocésain de Narbonne
Pour examiner l'état des travaux publics Clergé Evêque d'Agde
Pour examiner l'état des travaux publics Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner l'état des travaux publics Noblesse Baron de Rouairoux
Pour examiner l'état des travaux publics Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner l'état des travaux publics Tiers Etat Montpellier
Pour examiner l'état des travaux publics Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour examiner l'état des travaux publics Tiers Etat Diocésain de Narbonne
Pour examiner l'état des travaux publics Tiers Etat Béziers
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Noblesse Baron de Rouairoux
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Tiers Etat Saint-Pons
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Tiers Etat Uzès
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Tiers Etat Le Puy
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Noblesse Baron de Rouairoux
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Saint-Pons
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Tiers Etat Narbonne
Pour le bureau des comptes Clergé Evêque de Lodève
Pour le bureau des comptes Clergé Vicaire général d'Uzès
Pour le bureau des comptes Noblesse Baron de Villeneuve
Pour le bureau des comptes Noblesse Envoyé de Clermont
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Rieux
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Alet et Limoux
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Comminges
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Narbonne
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Lavaur
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Carcassonne
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Toulouse
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Lodève
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Montpellier
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Mirepoix
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Saint-Papoul
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Nîmes
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Clergé Evêque d'Alet
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Clergé Vicaire général de Montauban
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Noblesse Envoyé d'Alès
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Tiers Etat Le Puy
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Tiers Etat Alet
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Tiers Etat Uzès
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Clergé Evêque de Béziers
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Clergé Vicaire général du Puy
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Clergé Evêque de Rieux
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Noblesse Baron de Lanta
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Noblesse Envoyé de Castries
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Noblesse Baron de Barjac
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Tiers Etat Narbonne
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Tiers Etat Saint-Pons
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Tiers Etat Béziers
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Tiers Etat Carcassonne
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Tiers Etat Uzès
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour les travaux publics pendant l'année Clergé Evêque d'Agde
Pour les travaux publics pendant l'année Noblesse Baron de Rouairoux
Pour les travaux publics pendant l'année Tiers Etat Montpellier
Pour les travaux publics pendant l'année Tiers Etat Nîmes
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Clergé Evêque de Rieux
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Albi
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Rieux
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Clergé Evêque d'Agde
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Noblesse Baron de tour du Gévaudan
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Noblesse Baron de Ganges
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Tiers Etat Toulouse
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Tiers Etat Montpellier
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Tiers Etat Narbonne
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Tiers Etat Nîmes
Pour porter le cahier de doléances qui doit être présenté au roi * Syndic général
Pour porter le cahier de doléances qui doit être présenté au roi Clergé Evêque de Viviers
Pour porter le cahier de doléances qui doit être présenté au roi Noblesse Vicomte de Polignac
Pour porter le cahier de doléances qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic du Velay
Pour porter le cahier de doléances qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour procéder à l'apurement des comptes de feu M. de Pennautier et à la liquidation des sommes dues à la province Clergé Evêque de Lodève
Pour procéder à l'apurement des comptes de feu M. de Pennautier et à la liquidation des sommes dues à la province Noblesse Baron de Calvisson
Pour procéder à l'apurement des comptes de feu M. de Pennautier et à la liquidation des sommes dues à la province Tiers Etat Nîmes
Pour procéder à l'apurement des comptes de feu M. de Pennautier et à la liquidation des sommes dues à la province Tiers Etat Montpellier
Pour procéder pendant les Etats prochains à l'examen des impositions de l'année 1718 Clergé Evêque de Castres
Pour procéder pendant les Etats prochains à l'examen des impositions de l'année 1718 Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour procéder pendant les Etats prochains à l'examen des impositions de l'année 1718 Tiers Etat Lavaur
Pour procéder pendant les Etats prochains à l'examen des impositions de l'année 1718 Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour régler la ligne de l'étape Clergé Vicaire général de Carcassonne
Pour régler la ligne de l'étape Clergé Evêque d'Alès
Pour régler la ligne de l'étape Noblesse Envoyé d'Arques
Pour régler la ligne de l'étape Noblesse Baron de Ganges
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain de Mende
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain d'Alet et Limoux
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain d'Alet et Limoux
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain de Nîmes
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain de Mende
Pour régler la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Clergé Evêque de Mirepoix
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Clergé Archevêque d'Albi
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Noblesse Baron de Rouairoux
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Noblesse Baron de Lanta
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Tiers Etat Béziers
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Tiers Etat Carcassonne
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Tiers Etat Nîmes
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Tiers Etat Saint-Pons
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Clergé Evêque de Lodève
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Noblesse Baron de Barjac
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Noblesse Baron de Calvisson
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Tiers Etat Lodève
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Tiers Etat Le Puy
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Tiers Etat Montpellier
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Clergé Evêque de Mirepoix
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Clergé Evêque de Montpellier
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Noblesse Baron de Rouairoux
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Noblesse Baron de tour du Gévaudan
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Tiers Etat Carcassonne
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Tiers Etat Nîmes
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Tiers Etat Lodève
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Tiers Etat Saint-Pons
Pour saluer le duc de Roquelaure Clergé Evêque de Lodève
Pour saluer le duc de Roquelaure Clergé Archevêque d'Albi
Pour saluer le duc de Roquelaure Clergé Evêque de Nîmes
Pour saluer le duc de Roquelaure Clergé Evêque de Mirepoix
Pour saluer le duc de Roquelaure Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour saluer le duc de Roquelaure Noblesse Baron de Rouairoux
Pour saluer le duc de Roquelaure Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer le duc de Roquelaure Noblesse Baron de tour du Gévaudan
Pour saluer le duc de Roquelaure Tiers Etat Montpellier
Pour saluer le duc de Roquelaure Tiers Etat Narbonne
Pour saluer le duc de Roquelaure Tiers Etat Agde
Pour saluer le duc de Roquelaure Tiers Etat Nîmes
Pour saluer le duc de Roquelaure Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer le duc de Roquelaure Tiers Etat Le Puy
Pour saluer le duc de Roquelaure Tiers Etat Albi
Pour saluer le duc de Roquelaure Tiers Etat Toulouse
Pour saluer Monsieur de Basville Clergé Evêque d'Alès
Pour saluer Monsieur de Basville Noblesse Baron de Barjac
Pour saluer Monsieur de Basville Tiers Etat Uzès
Pour saluer Monsieur de Basville Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Clergé Evêque de Castres
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Clergé Evêque de Nîmes
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Noblesse Baron de tour du Gévaudan
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Tiers Etat Alet et Limoux
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Tiers Etat Diocésain d'Alès
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Tiers Etat Diocésain de Lodève
Pour visiter le sieur Bargeton, syndic du diocèse de Saint-Papoul, qui est tombé dangereusement malade Clergé Vicaire général de Mende
Pour visiter le sieur Bargeton, syndic du diocèse de Saint-Papoul, qui est tombé dangereusement malade Noblesse Envoyé d'Arques
Pour visiter le sieur Bargeton, syndic du diocèse de Saint-Papoul, qui est tombé dangereusement malade Tiers Etat Saint-Pons
Pour visiter le sieur Bargeton, syndic du diocèse de Saint-Papoul, qui est tombé dangereusement malade Tiers Etat Syndic du Velay
Pour visiter Monsieur d'Aumelas, trésorier de France en la généralité de Montpellier Clergé Vicaire général de Lavaur
Pour visiter Monsieur d'Aumelas, trésorier de France en la généralité de Montpellier Noblesse Envoyé d'Ambres
Pour visiter Monsieur d'Aumelas, trésorier de France en la généralité de Montpellier Tiers Etat Fanjeaux
Pour visiter Monsieur d'Aumelas, trésorier de France en la généralité de Montpellier Tiers Etat Diocésain de Montauban
Pour visiter Monsieur de Calvet, trésorier de France en la généralité de Toulouse Clergé Vicaire général du Puy
Pour visiter Monsieur de Calvet, trésorier de France en la généralité de Toulouse Noblesse Envoyé de Tornac
Pour visiter Monsieur de Calvet, trésorier de France en la généralité de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour visiter Monsieur de Calvet, trésorier de France en la généralité de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Béziers