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Accueil / Recherche session / Session 17521026 / Membres des commissions

Données générales de la session 17521026

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Clergé Evêque du Puy
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Clergé Evêque d'Alès
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Noblesse Baron de Saint-Félix
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Noblesse Baron de Mérinville
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Tiers Etat Castelnaudary
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Tiers Etat Alès
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Tiers Etat Toulouse
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Tiers Etat Montpellier
Commission pour arrêter le compte des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Clergé Evêque de Lavaur
Commission pour arrêter le compte des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Noblesse Baron de Bram
Commission pour arrêter le compte des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Commission pour arrêter le compte des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Castelnaudary
Commission pour arrêter le compte des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Toulouse
Commission pour arrêter le compte des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Mirepoix
Commission pour arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque d'Agde
Commission pour arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Commission pour arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Carcassonne
Commission pour arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Narbonne
Commission pour arrêter les rôles de l'abonnement des 2 sols pour livre Clergé Evêque de Montpellier
Commission pour arrêter les rôles de l'abonnement des 2 sols pour livre Noblesse Baron de Villeneuve
Commission pour arrêter les rôles de l'abonnement des 2 sols pour livre Tiers Etat Mende
Commission pour arrêter les rôles de l'abonnement des 2 sols pour livre Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour dresser la ligne de l'étape Clergé Evêque de Lavaur
Commission pour dresser la ligne de l'étape Clergé Evêque de Rieux
Commission pour dresser la ligne de l'étape Clergé Vicaire général de Carcassonne
Commission pour dresser la ligne de l'étape Noblesse Envoyé d'Ambres
Commission pour dresser la ligne de l'étape Noblesse Baron de Calvisson
Commission pour dresser la ligne de l'étape Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Commission pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Alet et Limoux
Commission pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Commission pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain d'Agde
Commission pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Alet et Limoux
Commission pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Lodève
Commission pour dresser le cahier de doléances Clergé Evêque de Nîmes
Commission pour dresser le cahier de doléances Clergé Evêque de Béziers
Commission pour dresser le cahier de doléances Noblesse Baron de Lanta
Commission pour dresser le cahier de doléances Noblesse Baron de Murviel
Commission pour dresser le cahier de doléances Tiers Etat Diocésain de Montpellier
Commission pour dresser le cahier de doléances Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour dresser le cahier de doléances Tiers Etat Diocésain de Montauban
Commission pour dresser le cahier de doléances Tiers Etat Mirepoix
Commission pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque de Saint-Papoul
Commission pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque d'Alet
Commission pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque de Saint-Pons
Commission pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Murviel
Commission pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Calvisson
Commission pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Tornac
Commission pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Carcassonne
Commission pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Alès
Commission pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Albi
Commission pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Lodève
Commission pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Le Puy
Commission pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Nîmes
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Clergé Evêque d'Alet
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Clergé Evêque de Mende
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Saint-Félix
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Lanta
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Tiers Etat Nîmes
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Tiers Etat Carcassonne
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Tiers Etat Montpellier
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Tiers Etat Narbonne
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Tiers Etat Syndic du Vivarais
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Tiers Etat Toulouse
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Clergé Evêque de Mende
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Clergé Evêque d'Alet
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Clergé Archevêque d'Albi
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Noblesse Baron de Saint-Félix
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Noblesse Baron de Lanta
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Noblesse Baron d'Aureville
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Tiers Etat Syndic du Vivarais
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Tiers Etat Carcassonne
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Tiers Etat Nîmes
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Tiers Etat Narbonne
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Tiers Etat Montpellier
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Tiers Etat Toulouse
Commission pour la direction des travaux publics Clergé Evêque de Montpellier
Commission pour la direction des travaux publics Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour la direction des travaux publics Tiers Etat Mende
Commission pour la direction des travaux publics Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour la succession du sieur Bonnier de la Mosson Clergé Evêque d'Alès
Commission pour la succession du sieur Bonnier de la Mosson Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour la succession du sieur Bonnier de la Mosson Tiers Etat Montpellier
Commission pour la succession du sieur Bonnier de la Mosson Tiers Etat Alès
Commission pour le Bureau des comptes Clergé Vicaire général de Toulouse
Commission pour le Bureau des comptes Clergé Evêque du Puy
Commission pour le Bureau des comptes Noblesse Baron d'Aureville
Commission pour le Bureau des comptes Noblesse Envoyé d'Alès
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Narbonne
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Carcassonne
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Mende
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Lavaur
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain d'Alès
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Saint-Papoul
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Nîmes
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Montpellier
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Castres
Commission pour le Bureau des comptes Tiers Etat Carcassonne
Commission pour le Bureau des recrues Clergé Evêque de Béziers
Commission pour le Bureau des recrues Clergé Vicaire général de Castres
Commission pour le Bureau des recrues Noblesse Envoyé de Castries
Commission pour le Bureau des recrues Noblesse Baron de Saint-Félix
Commission pour le Bureau des recrues Tiers Etat Syndic de Narbonne
Commission pour le Bureau des recrues Tiers Etat Alet
Commission pour le Bureau des recrues Tiers Etat Syndic de Toulouse
Commission pour le Bureau des recrues Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour le dessèchement des marais Clergé Evêque de Montpellier
Commission pour le dessèchement des marais Clergé Evêque de Montauban
Commission pour le dessèchement des marais Clergé Evêque de Mirepoix
Commission pour le dessèchement des marais Clergé Evêque d'Agde
Commission pour le dessèchement des marais Noblesse Baron de Lanta
Commission pour le dessèchement des marais Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Commission pour le dessèchement des marais Noblesse Baron de Villeneuve
Commission pour le dessèchement des marais Noblesse Baron de Tornac
Commission pour le dessèchement des marais Tiers Etat Béziers
Commission pour le dessèchement des marais Tiers Etat Mirepoix
Commission pour le dessèchement des marais Tiers Etat Agde
Commission pour le dessèchement des marais Tiers Etat Saint-Papoul
Commission pour le dessèchement des marais Tiers Etat Uzès
Commission pour le dessèchement des marais Tiers Etat Lavaur
Commission pour le dessèchement des marais Tiers Etat Rieux
Commission pour le dessèchement des marais Tiers Etat Diocésain de Comminges
Commission pour le vingtième Clergé Evêque de Montpellier
Commission pour le vingtième Noblesse Baron de Villeneuve
Commission pour le vingtième Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour le vingtième Tiers Etat Mende
Commission pour les travaux publics Clergé Evêque de Comminges
Commission pour les travaux publics Clergé Evêque d'Alès
Commission pour les travaux publics Clergé Evêque de Montpellier
Commission pour les travaux publics Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour les travaux publics Noblesse Baron de Villeneuve
Commission pour les travaux publics Noblesse Baron de Bram
Commission pour les travaux publics Tiers Etat Syndic de Toulouse
Commission pour les travaux publics Tiers Etat Mende
Commission pour les travaux publics Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour les travaux publics Tiers Etat Montpellier
Commission pour les travaux publics Tiers Etat Nîmes
Commission pour les travaux publics Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Clergé Evêque de Mende
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Clergé Archevêque d'Albi
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Noblesse Baron de Lanta
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Tiers Etat Carcassonne
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Tiers Etat Toulouse
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Tiers Etat Montpellier
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Tiers Etat Nîmes
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Clergé Archevêque d'Albi
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Clergé Evêque de Mende
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Noblesse Baron de Lanta
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Tiers Etat Montpellier
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Tiers Etat Nîmes
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Tiers Etat Carcassonne
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Tiers Etat Toulouse
Commission pour porter le cahier de doléances à la cour Clergé Archevêque de Narbonne
Commission pour porter le cahier de doléances à la cour Noblesse Baron de Lanta
Commission pour porter le cahier de doléances à la cour Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour porter le cahier de doléances à la cour Tiers Etat Fanjeaux
Commission pour porter le message du président du 16/11 Clergé Evêque d'Alet
Commission pour porter le message du président du 16/11 Clergé Evêque de Mende
Commission pour porter le message du président du 16/11 Noblesse Baron d'Aureville
Commission pour porter le message du président du 16/11 Noblesse Baron de Saint-Félix
Commission pour porter le message du président du 16/11 Tiers Etat Montpellier
Commission pour porter le message du président du 16/11 Tiers Etat Toulouse
Commission pour porter le message du président du 16/11 Tiers Etat Carcassonne
Commission pour porter le message du président du 16/11 Tiers Etat Nîmes
Commission pour procéder à la liquidation des sommes remboursées par loterie Clergé Evêque d'Uzès
Commission pour procéder à la liquidation des sommes remboursées par loterie Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour procéder à la liquidation des sommes remboursées par loterie Tiers Etat Fanjeaux
Commission pour procéder à la liquidation des sommes remboursées par loterie Tiers Etat Limoux
Commission pour saluer M. l'intendant Clergé Evêque de Lavaur
Commission pour saluer M. l'intendant Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour saluer M. l'intendant Tiers Etat Castres
Commission pour saluer M. l'intendant Tiers Etat Albi
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Clergé Archevêque d'Albi
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Clergé Evêque d'Alet
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Clergé Evêque de Montpellier
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Noblesse Baron de Murviel
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Noblesse Baron de Saint-Félix
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Noblesse Baron d'Aureville
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Noblesse Baron de Lanta
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Tiers Etat Toulouse
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Tiers Etat Montpellier
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Tiers Etat Carcassonne
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Tiers Etat Nîmes
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Tiers Etat Narbonne
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Tiers Etat Syndic du Vivarais
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Tiers Etat Béziers
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Tiers Etat Le Puy
Commission pour vérifier les impositions des assiettes Clergé Evêque de Comminges
Commission pour vérifier les impositions des assiettes Noblesse Baron de Lanta
Commission pour vérifier les impositions des assiettes Tiers Etat Diocésain de Béziers
Commission pour vérifier les impositions des assiettes Tiers Etat Diocésain de Saint-Pons
Commission pour vérifier, conjointement avec les commissaires du roi, les comptes de 1750, 1751, 1752 Clergé Evêque d'Alès
Commission pour vérifier, conjointement avec les commissaires du roi, les comptes de 1750, 1751, 1752 Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour vérifier, conjointement avec les commissaires du roi, les comptes de 1750, 1751, 1752 Tiers Etat Mende
Commission pour vérifier, conjointement avec les commissaires du roi, les comptes de 1750, 1751, 1752 Tiers Etat Saint-Pons
Commission pour vérifier, conjointement avec les commissaires du roi, les dettes des communautés Clergé Evêque d'Uzès
Commission pour vérifier, conjointement avec les commissaires du roi, les dettes des communautés Noblesse Baron de Mérinville
Commission pour vérifier, conjointement avec les commissaires du roi, les dettes des communautés Tiers Etat Fanjeaux
Commission pour vérifier, conjointement avec les commissaires du roi, les dettes des communautés Tiers Etat Limoux
Commission pour visiter M. Castel Clergé Vicaire général de Castres
Commission pour visiter M. Castel Noblesse Envoyé de Barjac
Commission pour visiter M. Castel Tiers Etat Diocésain de Limoux
Commission pour visiter M. Castel Tiers Etat Diocésain d'Alet
Commission pour visiter M. d'Aigrefeuille, second président à la Cour des Comptes, Aides et Finances Clergé Evêque de Lodève
Commission pour visiter M. d'Aigrefeuille, second président à la Cour des Comptes, Aides et Finances Noblesse Baron de Calvisson
Commission pour visiter M. d'Aigrefeuille, second président à la Cour des Comptes, Aides et Finances Tiers Etat Mende
Commission pour visiter M. d'Aigrefeuille, second président à la Cour des Comptes, Aides et Finances Tiers Etat Castres
Commission pour visiter M. de Solas Clergé Vicaire général de Toulouse
Commission pour visiter M. de Solas Noblesse Envoyé d'Ambres
Commission pour visiter M. de Solas Tiers Etat Diocésain de Saint-Papoul
Commission pour visiter M. de Solas Tiers Etat Diocésain de Lavaur