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Accueil / Recherche session / Session 17601127 / Membres des commissions

Données générales de la session 17601127

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Clergé Archevêque d'Albi
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Clergé Evêque de Castres
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Noblesse Baron de Calvisson
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic du Velay
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Lavaur
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque du Puy
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque de Carcassonne
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Archevêque d'Albi
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Mirepoix
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Calvisson
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Alès
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Castres
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Nîmes
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Clergé Evêque de Montpellier
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Clergé Evêque d'Uzès
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Noblesse Baron de Mérinville
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Noblesse Baron de Tornac
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Tiers Etat Narbonne
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée de plusieurs députés du tiers état Tiers Etat Montpellier
Pour la commission des vingtièmes Clergé Evêque de Montpellier
Pour la commission des vingtièmes Noblesse Baron de Villeneuve
Pour la commission des vingtièmes Tiers Etat Mirepoix
Pour la commission des vingtièmes Tiers Etat Castres
Pour la ligne de l'étape Clergé Evêque de Viviers
Pour la ligne de l'étape Clergé Vicaire général de Saint-Pons
Pour la ligne de l'étape Clergé Evêque de Lavaur
Pour la ligne de l'étape Noblesse Envoyé de tour de Gévaudan
Pour la ligne de l'étape Noblesse Baron de Mirepoix
Pour la ligne de l'étape Noblesse Baron de Mérinville
Pour la ligne de l'étape Tiers Etat Le Puy
Pour la ligne de l'étape Tiers Etat Uzès
Pour la ligne de l'étape Tiers Etat Saint-Papoul
Pour la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain de Comminges
Pour le bureau des comptes Clergé Vicaire général de Saint-Papoul
Pour le bureau des comptes Clergé Evêque de Nîmes
Pour le bureau des comptes Noblesse Envoyé d'Alès
Pour le bureau des comptes Noblesse Baron de Lanta
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Castres
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Béziers
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Carcassonne
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Le Puy
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Narbonne
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Nîmes
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Montpellier
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Toulouse
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Syndic du Velay
Pour le bureau des recrues Clergé Vicaire général de Rieux
Pour le bureau des recrues Clergé Evêque d'Agde
Pour le bureau des recrues Noblesse Envoyé de tour de Gévaudan
Pour le bureau des recrues Noblesse Baron de Tornac
Pour le bureau des recrues Tiers Etat Syndic du Gévaudan
Pour le bureau des recrues Tiers Etat Diocésain de Limoux
Pour le bureau des recrues Tiers Etat Diocésain d'Alet
Pour le bureau des recrues Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour les affaires extraordinaires Clergé Evêque de Carcassonne
Pour les affaires extraordinaires Clergé Archevêque de Toulouse
Pour les affaires extraordinaires Clergé Evêque de Montpellier
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Villeneuve
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Tornac
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Mérinville
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Nîmes
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Montpellier
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Toulouse
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Narbonne
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Carcassonne
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Béziers
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Montpellier
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Comminges
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Calvisson
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Lanta
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Villeneuve
Pour les travaux publics Tiers Etat Carcassonne
Pour les travaux publics Tiers Etat Montpellier
Pour les travaux publics Tiers Etat Mirepoix
Pour les travaux publics Tiers Etat Mende
Pour les travaux publics Tiers Etat Alès
Pour les travaux publics Tiers Etat Castres
Pour les travaux publics pendant l'année Clergé Evêque de Montpellier
Pour les travaux publics pendant l'année Noblesse Baron de Villeneuve
Pour les travaux publics pendant l'année Tiers Etat Castres
Pour les travaux publics pendant l'année Tiers Etat Mirepoix
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Lodève
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Mérinville
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Saint-Pons
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Béziers
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Narbonne
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Lodève
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Clergé Evêque de Comminges
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le doublement des cotes de capitation supérieures à 24 l. et le second doublement de celles de certains contribuables Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le doublement des cotes de capitation supérieures à 24 l. et le second doublement de celles de certains contribuables Noblesse Baron de Mérinville
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le doublement des cotes de capitation supérieures à 24 l. et le second doublement de celles de certains contribuables Tiers Etat Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le doublement des cotes de capitation supérieures à 24 l. et le second doublement de celles de certains contribuables Tiers Etat Montpellier
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Clergé Evêque de Montpellier
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Noblesse Baron de Villeneuve
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Tiers Etat Narbonne
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Tiers Etat Carcassonne
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Tiers Etat Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Tiers Etat Montpellier
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Clergé Archevêque d'Albi
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Noblesse Baron de Lanta
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Tiers Etat Syndic du Velay
Pour saluer le maréchal de Thomond Clergé Evêque de Nîmes
Pour saluer le maréchal de Thomond Clergé Evêque d'Uzès
Pour saluer le maréchal de Thomond Clergé Archevêque de Toulouse
Pour saluer le maréchal de Thomond Clergé Evêque de Montpellier
Pour saluer le maréchal de Thomond Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer le maréchal de Thomond Noblesse Baron de Tornac
Pour saluer le maréchal de Thomond Noblesse Baron de Mérinville
Pour saluer le maréchal de Thomond Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer le maréchal de Thomond Tiers Etat Toulouse
Pour saluer le maréchal de Thomond Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer le maréchal de Thomond Tiers Etat Le Puy
Pour saluer le maréchal de Thomond Tiers Etat Montpellier
Pour saluer le maréchal de Thomond Tiers Etat Nîmes
Pour saluer le maréchal de Thomond Tiers Etat Narbonne
Pour saluer le maréchal de Thomond Tiers Etat Béziers
Pour saluer le maréchal de Thomond Tiers Etat Uzès
Pour saluer M. d'Aigrefeuille, premier président à la cour des Aides Clergé Evêque d'Alès
Pour saluer M. d'Aigrefeuille, premier président à la cour des Aides Noblesse Baron de Mirepoix
Pour saluer M. d'Aigrefeuille, premier président à la cour des Aides Tiers Etat Alès
Pour saluer M. d'Aigrefeuille, premier président à la cour des Aides Tiers Etat Rieux
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Clergé Evêque de Comminges
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Clergé Evêque de Montpellier
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Clergé Evêque de Nîmes
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Clergé Evêque d'Uzès
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Noblesse Baron de Mérinville
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Noblesse Baron de Tornac
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Tiers Etat Toulouse
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Tiers Etat Le Puy
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Tiers Etat Narbonne
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Tiers Etat Béziers
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Tiers Etat Nîmes
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Tiers Etat Uzès
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer Madame la maréchale de Thomond Tiers Etat Montpellier
Pour saluer Monsieur l'intendant Clergé Evêque d'Agde
Pour saluer Monsieur l'intendant Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer Monsieur l'intendant Tiers Etat Castres
Pour saluer Monsieur l'intendant Tiers Etat Agde
Pour suivre l'exécution de la délibération du mercredi 31 décembre sur l'apurement des comptes des successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes du sieur Lamouroux Clergé Evêque de Nîmes
Pour suivre l'exécution de la délibération du mercredi 31 décembre sur l'apurement des comptes des successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes du sieur Lamouroux Noblesse Baron de Villeneuve
Pour suivre l'exécution de la délibération du mercredi 31 décembre sur l'apurement des comptes des successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes du sieur Lamouroux Tiers Etat Mirepoix
Pour suivre l'exécution de la délibération du mercredi 31 décembre sur l'apurement des comptes des successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes du sieur Lamouroux Tiers Etat Castres
Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes Clergé Evêque du Puy
Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes Clergé Evêque d'Alès
Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes Noblesse Baron de Mirepoix
Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes Tiers Etat Limoux
Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes Tiers Etat Diocésain de Nîmes
Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes Tiers Etat Albi
Pour vérifier avec les commissaires du roi les impositions des communautés Clergé Evêque du Puy
Pour vérifier avec les commissaires du roi les impositions des communautés Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour vérifier avec les commissaires du roi les impositions des communautés Tiers Etat Albi
Pour vérifier avec les commissaires du roi les impositions des communautés Tiers Etat Limoux
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Clergé Evêque d'Uzès
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Clergé Evêque de Lodève
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Clergé Evêque de Carcassonne
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Noblesse Baron de Mirepoix
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Noblesse Baron de Mérinville
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Lodève
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Syndic du Velay
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Agde
Pour visiter la veuve du sieur de Saint-Laurent Clergé Vicaire général d'Alet
Pour visiter la veuve du sieur de Saint-Laurent Noblesse Envoyé de Ganges
Pour visiter la veuve du sieur de Saint-Laurent Tiers Etat Diocésain de Comminges
Pour visiter la veuve du sieur de Saint-Laurent Tiers Etat Diocésain d'Alès
Pour visiter Monsieur Castel, trésorier de France de Toulouse Clergé Vicaire général de Saint-Papoul
Pour visiter Monsieur Castel, trésorier de France de Toulouse Noblesse Envoyé de Florensac
Pour visiter Monsieur Castel, trésorier de France de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Carcassonne
Pour visiter Monsieur Castel, trésorier de France de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour visiter Monsieur Maupel, trésorier de France de Montpellier Clergé Vicaire général de Rieux
Pour visiter Monsieur Maupel, trésorier de France de Montpellier Noblesse Envoyé de Ganges
Pour visiter Monsieur Maupel, trésorier de France de Montpellier Tiers Etat Diocésain de Montpellier
Pour visiter Monsieur Maupel, trésorier de France de Montpellier Tiers Etat Diocésain de Nîmes