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Accueil / Recherche session / Session 17611022 / Membres des commissions

Données générales de la session 17611022

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Pour continuer le classement des archives Clergé Evêque de Nîmes
Pour continuer le classement des archives Noblesse Baron de Villeneuve
Pour continuer le classement des archives Tiers Etat Castres
Pour continuer le classement des archives Tiers Etat Montpellier
Pour dresser la ligne de l'étape Clergé Vicaire général de Montauban
Pour dresser la ligne de l'étape Clergé Evêque d'Alès
Pour dresser la ligne de l'étape Clergé Evêque de Lavaur
Pour dresser la ligne de l'étape Noblesse Envoyé de Ganges
Pour dresser la ligne de l'étape Noblesse Baron de Calvisson
Pour dresser la ligne de l'étape Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Alet et Limoux
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Rieux
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain de Comminges
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Le Puy
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Uzès
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Clergé Evêque de Castres
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Clergé Evêque d'Alès
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Noblesse Baron de Saint-Félix
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Lavaur
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Uzès
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Diocésain de Mende
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque de Carcassonne
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque de Nîmes
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque du Puy
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Mirepoix
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Calvisson
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Nîmes
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Alès
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Castres
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Clergé Evêque de Carcassonne
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Clergé Evêque de Comminges
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Clergé Evêque de Montpellier
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Noblesse Baron de Saint-Félix
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Noblesse Baron de Caylus
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Narbonne
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Toulouse
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Nîmes
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Montpellier
Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Carcassonne
Pour exécuter la délibération du 12 novembre 1761 concernant les successions des trésoriers Bonnier de La Mosson et Lamouroux Clergé Evêque de Nîmes
Pour exécuter la délibération du 12 novembre 1761 concernant les successions des trésoriers Bonnier de La Mosson et Lamouroux Noblesse Baron de Villeneuve
Pour exécuter la délibération du 12 novembre 1761 concernant les successions des trésoriers Bonnier de La Mosson et Lamouroux Tiers Etat Castres
Pour exécuter la délibération du 12 novembre 1761 concernant les successions des trésoriers Bonnier de La Mosson et Lamouroux Tiers Etat Montpellier
Pour la commission des vingtièmes Clergé Evêque de Nîmes
Pour la commission des vingtièmes Noblesse Baron de Villeneuve
Pour la commission des vingtièmes Tiers Etat Castres
Pour la commission des vingtièmes Tiers Etat Montpellier
Pour le Bureau des comptes Clergé Evêque d'Agde
Pour le Bureau des comptes Clergé Vicaire général d'Albi
Pour le Bureau des comptes Noblesse Envoyé de Mérinville
Pour le Bureau des comptes Noblesse Baron de Saint-Félix
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Carcassonne
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Montpellier
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Narbonne
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Nîmes
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Albi
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Alès
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Uzès
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Mende
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Montpellier
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Narbonne
Pour le Bureau des comptes Tiers Etat Toulouse
Pour le Bureau des recrues Clergé Evêque de Lodève
Pour le Bureau des recrues Clergé Vicaire général de Mende
Pour le Bureau des recrues Noblesse Envoyé d'Ambres
Pour le Bureau des recrues Noblesse Baron de Caylus
Pour le Bureau des recrues Tiers Etat Syndic du Velay
Pour le Bureau des recrues Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour le Bureau des recrues Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour le Bureau des recrues Tiers Etat Diocésain de Carcassonne
Pour les affaires extraordinaires Clergé Archevêque de Toulouse
Pour les affaires extraordinaires Clergé Evêque de Carcassonne
Pour les affaires extraordinaires Clergé Evêque de Montpellier
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Caylus
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Saint-Félix
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Villeneuve
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Carcassonne
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Narbonne
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Montpellier
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Nîmes
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Toulouse
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Montpellier
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Comminges
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Béziers
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Villeneuve
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Lanta
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Calvisson
Pour les travaux publics Tiers Etat Alès
Pour les travaux publics Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour les travaux publics Tiers Etat Carcassonne
Pour les travaux publics Tiers Etat Castres
Pour les travaux publics Tiers Etat Syndic du Gévaudan
Pour les travaux publics Tiers Etat Montpellier
Pour les travaux publics pendant l'année Clergé Evêque de Montpellier
Pour les travaux publics pendant l'année Noblesse Baron de Villeneuve
Pour les travaux publics pendant l'année Tiers Etat Castres
Pour les travaux publics pendant l'année Tiers Etat Montpellier
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque d'Agde
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Murviel
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Agde
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Albi
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Carcassonne
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Narbonne
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Clergé Evêque de Lavaur
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Noblesse Baron de Lanta
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour ouïr et clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Montauban
Pour porter à la Cour le cahier de doléances de la province * Syndic général
Pour porter à la Cour le cahier de doléances de la province Clergé Evêque d'Alès
Pour porter à la Cour le cahier de doléances de la province Noblesse Baron de Saint-Félix
Pour porter à la Cour le cahier de doléances de la province Tiers Etat Uzès
Pour porter à la Cour le cahier de doléances de la province Tiers Etat Diocésain de Mende
Pour porter aux commissaires du roi la délibération du 19 novembre 1761 sur l'emprunt de 6 millions de livres pour lequel la province prête son crédit au roi Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi la délibération du 19 novembre 1761 sur l'emprunt de 6 millions de livres pour lequel la province prête son crédit au roi Noblesse Baron de Saint-Félix
Pour porter aux commissaires du roi la délibération du 19 novembre 1761 sur l'emprunt de 6 millions de livres pour lequel la province prête son crédit au roi Tiers Etat Montpellier
Pour porter aux commissaires du roi la délibération du 19 novembre 1761 sur l'emprunt de 6 millions de livres pour lequel la province prête son crédit au roi Tiers Etat Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Clergé Evêque de Montpellier
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Noblesse Baron de Caylus
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Noblesse Baron de Mirepoix
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Carcassonne
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Montpellier
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Toulouse
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Tiers Etat Nîmes
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance pour l'établissement de signaux destinés à la défense de la côte et pour la garde-côte Clergé Evêque de Comminges
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance pour l'établissement de signaux destinés à la défense de la côte et pour la garde-côte Clergé Evêque de Carcassonne
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance pour l'établissement de signaux destinés à la défense de la côte et pour la garde-côte Noblesse Baron de Mirepoix
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance pour l'établissement de signaux destinés à la défense de la côte et pour la garde-côte Noblesse Baron de Lanta
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance pour l'établissement de signaux destinés à la défense de la côte et pour la garde-côte Tiers Etat Diocésain de Limoux
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance pour l'établissement de signaux destinés à la défense de la côte et pour la garde-côte Tiers Etat Syndic du Gévaudan
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance pour l'établissement de signaux destinés à la défense de la côte et pour la garde-côte Tiers Etat Diocésain de Montauban
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance pour l'établissement de signaux destinés à la défense de la côte et pour la garde-côte Tiers Etat Diocésain de Castres
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Clergé Evêque d'Uzès
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Noblesse Baron de Murviel
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Tiers Etat Le Puy
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Tiers Etat Béziers
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Clergé Evêque de Carcassonne
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Clergé Evêque de Montpellier
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Clergé Evêque de Béziers
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Clergé Evêque de Comminges
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Noblesse Baron de Calvisson
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Noblesse Baron de Saint-Félix
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Noblesse Baron de Caylus
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Tiers Etat Toulouse
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Tiers Etat Narbonne
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Tiers Etat Béziers
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Tiers Etat Montpellier
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Tiers Etat Le Puy
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour saluer de la part de l'assemblée M. le duc de Fitz-James Tiers Etat Nîmes
Pour saluer M. d'Aigrefeuille, premier président de la cour des Aides Clergé Evêque d'Agde
Pour saluer M. d'Aigrefeuille, premier président de la cour des Aides Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer M. d'Aigrefeuille, premier président de la cour des Aides Tiers Etat Saint-Papoul
Pour saluer M. d'Aigrefeuille, premier président de la cour des Aides Tiers Etat Lavaur
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Clergé Evêque de Lavaur
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Clergé Evêque de Comminges
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Clergé Evêque de Carcassonne
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Clergé Evêque de Béziers
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Noblesse Baron de Saint-Félix
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Noblesse Baron de Caylus
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Noblesse Baron de Calvisson
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Tiers Etat Toulouse
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Tiers Etat Béziers
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Tiers Etat Nîmes
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Tiers Etat Le Puy
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Tiers Etat Narbonne
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Tiers Etat Montpellier
Pour saluer Madame la duchesse de Fitz-James Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour saluer Monsieur l'intendant Clergé Evêque de Lodève
Pour saluer Monsieur l'intendant Noblesse Baron de Murviel
Pour saluer Monsieur l'intendant Tiers Etat Albi
Pour saluer Monsieur l'intendant Tiers Etat Uzès
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Clergé Evêque de Carcassonne
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Clergé Evêque de Lodève
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Clergé Evêque d'Uzès
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Noblesse Baron de Lanta
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Noblesse Baron de Murviel
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Noblesse Baron de Mirepoix
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Lodève
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Syndic du Velay
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Béziers
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Tiers Etat Agde
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et communautés Clergé Evêque de Comminges
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et communautés Noblesse Baron de Lanta
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et communautés Tiers Etat Diocésain de Montauban
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et communautés Tiers Etat Diocésain de Limoux
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Clergé Evêque de Carcassonne
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Noblesse Baron de Mirepoix
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Tiers Etat Syndic du Gévaudan
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Tiers Etat Diocésain de Castres
Pour visiter M. Guy de Villeneuve Clergé Vicaire général d'Albi
Pour visiter M. Guy de Villeneuve Noblesse Envoyé de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour visiter M. Guy de Villeneuve Tiers Etat Diocésain de Montauban
Pour visiter M. Guy de Villeneuve Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour visiter M. Magnol Clergé Vicaire général de Mende
Pour visiter M. Magnol Noblesse Envoyé de Bram
Pour visiter M. Magnol Tiers Etat Diocésain de Comminges
Pour visiter M. Magnol Tiers Etat Diocésain d'Alès