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Accueil / Recherche session / Session 17791125 / Membres des commissions

Données générales de la session 17791125

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction
Pour dresser la ligne de l'étape Clergé Evêque de Viviers
Pour dresser la ligne de l'étape Clergé Vicaire général de Mende
Pour dresser la ligne de l'étape Noblesse Baron de Bram
Pour dresser la ligne de l'étape Noblesse Envoyé de Barjac
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Saint-Papoul
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Agde
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Lavaur
Pour dresser la ligne de l'étape Tiers Etat Alès
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Clergé Evêque de Castres
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Noblesse Baron d'Avejan
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Noblesse Baron de Tornac
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Le Puy
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Béziers
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Béziers
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Noblesse Baron de Mirepoix
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Lavaur
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Rieux
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Saint-Papoul
Pour entendre et clôturer le compte que doit rendre le trésorier de la Bourse des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Mirepoix
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque de Castres
Pour examiner l'état des manufactures Clergé Evêque d'Alet
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Ganges
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Mérinville
Pour examiner l'état des manufactures Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Lodève
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Syndic du Gévaudan
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Castres
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Nîmes
Pour examiner l'état des manufactures Tiers Etat Saint-Pons
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Clergé Evêque de Montpellier
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Clergé Evêque d'Alet
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Noblesse Baron d'Avejan
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Noblesse Baron de Calvisson
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Noblesse Baron de Mérinville
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Narbonne
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont point encore entrés aux Etats, et pour l'examen des contestations sur l'entrée des députés du tiers état Tiers Etat Nîmes
Pour l'amélioration de l'agriculture Clergé Evêque d'Alès
Pour l'amélioration de l'agriculture Clergé Archevêque de Toulouse
Pour l'amélioration de l'agriculture Clergé Evêque de Béziers
Pour l'amélioration de l'agriculture Noblesse Baron de Tornac
Pour l'amélioration de l'agriculture Noblesse Baron de Bram
Pour l'amélioration de l'agriculture Noblesse Baron de Mirepoix
Pour l'amélioration de l'agriculture Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour l'amélioration de l'agriculture Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour l'amélioration de l'agriculture Tiers Etat Syndic du Gévaudan
Pour l'amélioration de l'agriculture Tiers Etat Syndic du Velay
Pour l'amélioration de l'agriculture Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour l'amélioration de l'agriculture Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour la direction des travaux publics du Haut-Languedoc Clergé Evêque de Lavaur
Pour la direction des travaux publics du Haut-Languedoc Noblesse Baron de Mirepoix
Pour la direction des travaux publics du Haut-Languedoc Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour la direction des travaux publics du Haut-Languedoc Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour la direction des travaux publics pendant l'année, pour la commission des vingtièmes et pour régler la succession de M. Lamouroux Clergé Evêque de Montpellier
Pour la direction des travaux publics pendant l'année, pour la commission des vingtièmes et pour régler la succession de M. Lamouroux Noblesse Baron de Calvisson
Pour la direction des travaux publics pendant l'année, pour la commission des vingtièmes et pour régler la succession de M. Lamouroux Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour la direction des travaux publics pendant l'année, pour la commission des vingtièmes et pour régler la succession de M. Lamouroux Tiers Etat Montpellier (procureur du roi)
Pour le bureau des comptes Clergé Vicaire général de Nîmes
Pour le bureau des comptes Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour le bureau des comptes Noblesse Envoyé de Pierre-Bourg
Pour le bureau des comptes Noblesse Baron d'Avejan
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Narbonne
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Toulouse
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Lavaur
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Nîmes
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Rieux
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Lodève
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Carcassonne
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Comminges
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Saint-Papoul
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Diocésain de Mirepoix
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Montpellier
Pour le bureau des comptes Tiers Etat Alet et Limoux
Pour le bureau des recrues Clergé Evêque de Castres
Pour le bureau des recrues Clergé Vicaire général de Lavaur
Pour le bureau des recrues Noblesse Envoyé de Barjac
Pour le bureau des recrues Noblesse Baron de Tornac
Pour le bureau des recrues Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour le bureau des recrues Tiers Etat Uzès
Pour le bureau des recrues Tiers Etat Diocésain de Limoux
Pour le bureau des recrues Tiers Etat Syndic du Velay
Pour les affaires extraordinaires Clergé Archevêque de Toulouse
Pour les affaires extraordinaires Clergé Evêque d'Agde
Pour les affaires extraordinaires Clergé Evêque de Lodève
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Calvisson
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Mérinville
Pour les affaires extraordinaires Noblesse Baron de Mirepoix
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Narbonne
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Nîmes
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Toulouse
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Montpellier
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Carcassonne
Pour les affaires extraordinaires Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Rieux
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Montpellier
Pour les travaux publics Clergé Evêque de Mirepoix
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Calvisson
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Villeneuve
Pour les travaux publics Noblesse Baron de Mirepoix
Pour les travaux publics Tiers Etat Uzès
Pour les travaux publics Tiers Etat Toulouse
Pour les travaux publics Tiers Etat Rieux
Pour les travaux publics Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour les travaux publics Tiers Etat Narbonne
Pour les travaux publics Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour porter à MM. les commissaires du roi la délibération du don gratuit et celle de la capitation Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter à MM. les commissaires du roi la délibération du don gratuit et celle de la capitation Clergé Evêque de Lodève
Pour porter à MM. les commissaires du roi la délibération du don gratuit et celle de la capitation Noblesse Baron de Mérinville
Pour porter à MM. les commissaires du roi la délibération du don gratuit et celle de la capitation Noblesse Baron de Calvisson
Pour porter à MM. les commissaires du roi la délibération du don gratuit et celle de la capitation Tiers Etat Carcassonne
Pour porter à MM. les commissaires du roi la délibération du don gratuit et celle de la capitation Tiers Etat Nîmes
Pour porter à MM. les commissaires du roi la délibération du don gratuit et celle de la capitation Tiers Etat Montpellier
Pour porter à MM. les commissaires du roi la délibération du don gratuit et celle de la capitation Tiers Etat Toulouse
Pour porter le cahier de doléances à la Cour * Syndic général
Pour porter le cahier de doléances à la Cour Clergé Evêque de Castres
Pour porter le cahier de doléances à la Cour Noblesse Baron d'Avejan
Pour porter le cahier de doléances à la Cour Tiers Etat Syndic d'Albi
Pour porter le cahier de doléances à la Cour Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour saluer le comte de Périgord Clergé Evêque de Lodève
Pour saluer le comte de Périgord Clergé Evêque de Montpellier
Pour saluer le comte de Périgord Clergé Evêque de Castres
Pour saluer le comte de Périgord Clergé Evêque d'Alet
Pour saluer le comte de Périgord Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer le comte de Périgord Noblesse Baron d'Avejan
Pour saluer le comte de Périgord Noblesse Baron de Mérinville
Pour saluer le comte de Périgord Noblesse Baron de Calvisson
Pour saluer le comte de Périgord Tiers Etat Uzès
Pour saluer le comte de Périgord Tiers Etat Béziers
Pour saluer le comte de Périgord Tiers Etat Montpellier
Pour saluer le comte de Périgord Tiers Etat Le Puy
Pour saluer le comte de Périgord Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer le comte de Périgord Tiers Etat Narbonne
Pour saluer le comte de Périgord Tiers Etat Nîmes
Pour saluer le comte de Périgord Tiers Etat Toulouse
Pour saluer le vicomte de Saint-Priest, conseiller d'Etat ordinaire, et Monsieur de Saint Priest le fils, maître des requêtes, intendants de la province et commissaires présidents pour le roi aux Etats Clergé Evêque d'Alès
Pour saluer le vicomte de Saint-Priest, conseiller d'Etat ordinaire, et Monsieur de Saint Priest le fils, maître des requêtes, intendants de la province et commissaires présidents pour le roi aux Etats Noblesse Baron de Tornac
Pour saluer le vicomte de Saint-Priest, conseiller d'Etat ordinaire, et Monsieur de Saint Priest le fils, maître des requêtes, intendants de la province et commissaires présidents pour le roi aux Etats Tiers Etat Saint-Pons
Pour saluer le vicomte de Saint-Priest, conseiller d'Etat ordinaire, et Monsieur de Saint Priest le fils, maître des requêtes, intendants de la province et commissaires présidents pour le roi aux Etats Tiers Etat Castres
Pour saluer M. de Claris, premier président de la cour des Aides Clergé Evêque de Viviers
Pour saluer M. de Claris, premier président de la cour des Aides Noblesse Baron de Bram
Pour saluer M. de Claris, premier président de la cour des Aides Tiers Etat Lavaur
Pour saluer M. de Claris, premier président de la cour des Aides Tiers Etat Rieux
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Clergé Evêque d'Alès
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Clergé Evêque de Béziers
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Clergé Evêque de Comminges
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Noblesse Baron d'Avejan
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Noblesse Baron de Mirepoix
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Noblesse Baron de Tornac
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Tiers Etat Syndic de Toulouse
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Tiers Etat Saint-Pons
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Tiers Etat Béziers
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Tiers Etat Montpellier
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Tiers Etat Nîmes
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses et de tout ce qui a rapport à leurs travaux publics Tiers Etat Syndic du Velay
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et communautés et pour procéder avec eux à la liquidation des sommes à rembourser par loterie sur les emprunts pour lesquels la province a prêté son crédit au Clergé Evêque de Lodève
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et communautés et pour procéder avec eux à la liquidation des sommes à rembourser par loterie sur les emprunts pour lesquels la province a prêté son crédit au Noblesse Baron de Mérinville
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et communautés et pour procéder avec eux à la liquidation des sommes à rembourser par loterie sur les emprunts pour lesquels la province a prêté son crédit au Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et communautés et pour procéder avec eux à la liquidation des sommes à rembourser par loterie sur les emprunts pour lesquels la province a prêté son crédit au Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Clergé Evêque de Mirepoix
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Noblesse Baron de Mirepoix
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Tiers Etat Narbonne
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Tiers Etat Narbonne
Pour visiter M. de Bosquat de Ferrière, trésorier de France de la généralité de Montpellier et un des commissaires pour le roi aux Etats Clergé Vicaire général de Nîmes
Pour visiter M. de Bosquat de Ferrière, trésorier de France de la généralité de Montpellier et un des commissaires pour le roi aux Etats Noblesse Envoyé d'Aureville
Pour visiter M. de Bosquat de Ferrière, trésorier de France de la généralité de Montpellier et un des commissaires pour le roi aux Etats Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour visiter M. de Bosquat de Ferrière, trésorier de France de la généralité de Montpellier et un des commissaires pour le roi aux Etats Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour visiter M. Viguier, trésorier de France de la généralité de Toulouse et un des commissaires pour le roi aux Etats Clergé Vicaire général de Lavaur
Pour visiter M. Viguier, trésorier de France de la généralité de Toulouse et un des commissaires pour le roi aux Etats Noblesse Envoyé d'Ambres
Pour visiter M. Viguier, trésorier de France de la généralité de Toulouse et un des commissaires pour le roi aux Etats Tiers Etat Diocésain de Lodève
Pour visiter M. Viguier, trésorier de France de la généralité de Toulouse et un des commissaires pour le roi aux Etats Tiers Etat Diocésain de Saint-Papoul