AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Session 16490601



Rubriques
Affaires militaires
Agents et bureaux des Etats et des diocèses
Archives
Assemblées de sénéchaussées
Commissions
Composition
Consentement de l'impôt
Culture
Défense des privilèges
Désordres
Discipline
Doléances mentionnées dans les délibérations
Economie
Enregistrement d'un texte officiel
Géographie de la province
Gestion comptable
Impôts
Indemnisations et calamités
Institutions de la province
Justice
Offices
Opérations de crédit
Organisation matérielle de la session
Plaintes
Police
Prérogatives des membres
Privilèges de la province
Privilèges des Etats
Privilèges particuliers
Qualité des membres
Relations avec l'assemblée
Relations avec la Chambre de l'édit de Castres
Relations avec la Cour (gouvernement)
Relations avec la Cour des Comptes, Aides et Finances (CCAF)
Relations avec le Parlement de Toulouse
Relations avec le roi
Relations avec les autres Parlements (autres que ceux de Toulouse et Paris)
Relations avec les autres provinces et pays
Relations avec les Bureaux des Finances (Trésoriers de France)
Relations avec les commissaires du roi
Relations avec les personnalités extérieures à la province
Relations avec les sénéchaux et les présidiaux
Religion
Santé et assistance