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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Session 17081122



Rubriques
Affaires militaires
Agents et bureaux des Etats et des diocèses
Assemblées de sénéchaussées
Commissions
Composition
Consentement de l'impôt
Défense des privilèges
Désordres
Discipline
Doléances mentionnées dans les délibérations
Domaine
Economie
Enregistrement d'un texte officiel
Finances
Géographie de la province
Gestion comptable
Histoire de la province
Impôts
Indemnisations et calamités
Institutions de la province
Justice
Offices
Opérations de crédit
Organisation matérielle de la session
Plaintes
Privilèges de la province
Propriétés de la province
Qualité des membres
Relations avec l'assemblée
Relations avec la Cour (gouvernement)
Relations avec la Cour des Aides de Montpellier
Relations avec la Cour des Comptes, Aides et Finances (CCAF)
Relations avec les autres provinces et pays
Relations avec les commissaires du roi
Religion
Réponse aux doléances
Santé et assistance
Société