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Délibérations

Fonctions - Baron de La Gardiolle//



Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16480326(01)
Titre : Monsieur le vicomte de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16480327(02)
Titre : Monsieur le vicomte de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16480328(01)
Titre : Monsieur le vicomte de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16480331(01)
Titre : Monsieur le vicomte de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16480331(03)
Titre : Monsieur le vicomte de Rabat
Précision : Baron de la Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16480331(04)
Titre : Monsieur le vicomte de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16480401(01)
Titre : Monsieur le vicomte de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16480402(02)
Titre : Monsieur le vicomte de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16591226(22)
Titre : Monsieur le marquis de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16591226(23)
Titre : Monsieur le marquis de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16591226(29)
Titre : Monsieur le vicomte
Précision : Baron de la Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16591226(30)
Titre : Monsieur le marquis de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//

Foix, de, Jean Roger// Délibération : 16591226(31)
Titre : Monsieur le marquis de Rabat
Précision : Baron de La Gardiolle//