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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions - Députés et diocésain de Nîmes ; ils avaient reçu un délai de quinzaine pour se présenter et sont entrés à l'assemblée



*, * Délibération : 17890117(01)
Titre : Sieurs
Précision : Députés et diocésain de Nîmes ; ils avaient reçu un délai de quinzaine pour se présenter et sont entrés à l'assemblée