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Délibérations

Fonctions - Evêque d'Alès ; il dispose des produits des chaussées des ouvrages d'assèchement de la partie de marais qui lui appartient



Bausset de Roquefort, de, Louis François// Délibération : 17880116(18)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Alès ; il dispose des produits des chaussées des ouvrages d'assèchement de la partie de marais qui lui appartient