AIDE
Fermer
TRI DE RÉSULTATS
Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.
Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.
Le nombre de critères de tri n'est pas limité.
Présentation
Recherche session
Recherche trans-session
Auteurs
Références
aide
Accueil
/
Recherche trans-session
/
Fonctions
/ Ordonnance conforme au vœu des Etats sur l'étape des troupes de passage dans la province
Délibérations
Fonctions - Ordonnance conforme au vœu des Etats sur l'étape des troupes de passage dans la province
Cardaillac de Lévy, de, Louis//
Délibération :
16581210(03)
Titre : Monsieur le comte de Bieule
Précision : Ordonnance conforme au vœu des Etats sur l'étape des troupes de passage dans la province