TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations

Lieux

Braconac (Braconnac) Chemin(s)	Délibération : 17821207(05)
Commune : Jonquières Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Gibrondès Précisions : Le diocèse de Castres est autorisé à imposer 1 500 l. pendant 6 ans pour l'entretien de la première partie du chemin de Castres à Graulhet, de la porte de l'Albinque au chemin de Braconnac

Braconac (Braconnac) Pont(s)	Délibération : 17890131(03)
Commune : Jonquières Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Gibrondès Précisions : Chemin de Castres à Graulhet par les ponts de Braconnac, de Brousse et de Pas-Cavazié : baux d'entretien