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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Broussan (Broussan)
Canal
Délibération : 17890219(08)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire, à poursuivre entre Broussan et la tour de Maillane ; le domaine de Broussan appartient au duc d'Uzès

Broussan (Broussan)
Domaine
Délibération : 17811228(16)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Appartenant au duc d'Uzès ; son agent demande un pont sur le canal de Beaucaire à Aigues-Mortes ; les Etats acceptent

Broussan (Broussan)
Métairie
Délibération : 17890219(07)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Travaux du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire entre la métairie de Loubes (au-delà de Saint-Gilles) et Broussan

Broussan (Broussan)
Pont(s)
Délibération : 17880116(13)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : On travaille à la partie du canal située entre Loubès et Broussan (entre Saint-Gilles et Beaucaire) ; un pont y sera construit à l'usage du domaine de Broussan, conformément à la délibération du 28/12/1781