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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Broze (Brose)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(15)
Commune : Broze
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Broze, dép.
Précisions : De Broze à Montmiral ; sa construction permettra d'ouvrir le débouché de la forêt de Grésigne et du val de Vère vers Gaillac

Broze (Brose)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(03)
Commune : Broze
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Broze, dép.
Précisions : De Broze à Montmiral ; indemnités pour terres prises

Broze (Broze)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(13)
Commune : Broze
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Broze, dép.
Précisions : De Gaillac à Cordes-sur-Ciel : seconde partie de la forêt de Boze à Cahuzac-sur-Vère (empierrements à substituer aux engravements)

Broze (Broze)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(09)
Commune : Broze
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Broze, dép.
Précisions : Le diocèse d'Albi est autorisé à imposer 8 868 l. 18 s. pour l'indemnité des terres prises par les chemins de Salvagnac, de Gaillac à Cordes et de Broze à Montmiral

Broze (Broze)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(21)
Commune : Broze
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Broze, dép.
Précisions : De Broze à la Grésigne par le pont de la Lèbre ; le diocèse d'Albi fera placer des pierres servant de repères toutes les 100 toises, plus une par lieue

Broze (Brose)
Forêt
Délibération : 17791218(05)
Commune : Broze
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Broze, dép.
Précisions : Un embranchement part du chemin de Gaillac à Cordes à la hauteur de la forêt de Broze, vers Montmiral et la forêt de Grésigne ; il se dirigera aussi vers Salvagnac et le Bas-Albigeois, et est divisé en deux par le pont de la Lèbre

Broze (Brose)
Forêt
Délibération : 17791218(06)
Commune : Broze
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Broze, dép.
Précisions : Le chemin de Gaillac à Cordes a 4 parties d'environ 3 000 toises : de Gaillac à la forêt de Broze (finie en 1776), de là à Cahuzac (finie en 1779), de Cahuzac à Souel (adjugée les 30/01/1779, non compris le pont) et de Souel à Cordes (nivellement fait)