AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Cahors (Cahors)
*
Délibération : 16901205(01)
Commune : Cahors
Département : 46
Diocèse :
Communauté : Cahors
Précisions : Ville où pourra être établi un bureau pour l'achat des rentes viagères à fonds perdu créées par la province

Cahors (Cahors ou Caors)
Cour des Aides
Délibération : 16530530(06)
Commune : Cahors
Département : 46
Diocèse :
Communauté : Cahors
Précisions : Etablie en 1642 ; les Etats en demandent à nouveau la suppression

Cahors (Cahors)
Ville
Délibération : 16590308(04)
Commune : Cahors
Département : 46
Diocèse :
Communauté : Cahors
Précisions : Lieu où le courrier des Etats ordonnant aux députés en Cour de rester à Paris les a trouvés alors qu'ils étaient déjà sur le chemin du retour