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Délibérations

Lieux



Calvisson (Calvisson)
Baronnie
Délibération : 17091122(02)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Contestation entre les Louet d'Aujargues, oncle et neveu, pour la possession de cette baronnie

Calvisson (Calvisson)
Baronnie
Délibération : 17091123(01)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Contestation au sujet de l'identité de son propriétaire

Calvisson (Calvisson)
Baronnie
Délibération : 17100115(04)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Nomination d'une commission pour examiner les preuves de noblesse de Jean Louis de Louët de Nogaret d'Aujargues

Calvisson (Calvisson)
Baronnie
Délibération : 17101129(04)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Les sieurs d'Aujargues, héritiers du baron de Calvisson, n'ont pas encore décidé à qui appartiendrait la baronnie

Calvisson (Calvisson)
Baronnie
Délibération : 17110124(01)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Jean Louis de Louet d'Aujargues, marquis de Calvisson, a prouvé qu'il en était propriétaire incommutable

Calvisson (Calvisson)
Baronnie
Délibération : 17521028(03)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Le marquis de Calvisson, après examen des pièces attestant sa filiation et la propriété de la baronnie de Calvisson (extrait baptistaire et extrait mortuaire de son frère, mort sans postérité), est admis dans l'assemblée et prête serment

Calvisson (Calvisson)
Baronnie
Délibération : 17781126(01)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : L'archevêque de Narbonne nomme le vicomte de Grave à la place d'envoyé du baron de Calvisson, ce dernier ne pouvant se rendre à l'assemblée

Calvisson (Calvisson)
Baronnie
Délibération : 17871215(02)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Possession de la marquise de Calvisson, tutrice du baron son fils

Calvisson (Calvisson)
Chemin(s)
Délibération : 17781124(12)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : De Calvisson aux Baraques de Codognan ; un pont y a été perfectionné

Calvisson (Calvisson)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(25)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : De Calvisson à Saint-Côme ; indemnités pour terrains pris

Calvisson (Calvisson)
Chemin(s)
Délibération : 17791230(02)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : De Calvisson à Saint-Côme, où se trouve le pont sur le Rieutort

Calvisson (Calvisson)
Chemin(s)
Délibération : 17801216(03)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : De Calvisson à Saint-Dionisy, traversant la plaine de Calvisson, impraticable sur une longueur de 1 900 toises

Calvisson (Calvisson)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(18)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : De Calvisson aux baraques de Codognan ; adjudication de la première partie pour 3 500 l.

Calvisson (Calvisson)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(07)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : De Calvisson aux baraques de Codognan, depuis le pont de Jalop jusqu'à 114 toises après le pont de Laspourettas ; construction de la 3e partie

Calvisson (Calvisson)
Chemin(s)
Délibération : 17890214(18)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer les intérêts de 58 646 l. 2 s. 6 d. empruntées pour ses ouvrages publics (chemins de Redessan à Bellegarde, de Beaucaire à Fourques et de Calvisson aux baraques de Codognan, et secours à Nîmes pour les arènes)

Calvisson (Calvisson)
Communauté
Délibération : 16881204(01)
Commune : Calvisson
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Calvisson et Livières
Précisions : Diocèse de Nîmes ; lettres d'amortissement