AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Caylus (Caylus)
Baronnie
Délibération : 17781030(03)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : L'archevêque de Narbonne nomme M. le chevalier de Fajac pour envoyé de cette baronnie, dont les titres n'ont pas encore été présentés

Caylus (Caylus)
Baronnie
Délibération : 17791202(01)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : L'archevêque de Narbonne nomme le chevalier de Fajac pour son envoyé

Caylus (Caylus)
Baronnie
Délibération : 17801202(04)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : Son propriétaire n'a pas présenté son titre de propriété ; le président nomme M. de Cesseras

Caylus (Caylus)
Baronnie
Délibération : 17871215(04)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : L'archevêque de Narbonne nomme comme envoyé le baron de Soubès

Caylus (Caylus)
Baronnie
Délibération : 17871220(01)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : L'assemblée admet les preuves de noblesse de noble Henri Raymond de Peyrotes, seigneur de Soubès, nommé envoyé de Caylus, mais refuse de le recevoir jusqu'à ce qu'il ait remis les preuves de la propriété d'un fief noble

Caylus (Caylus)
Baronnie
Délibération : 17871222(01)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : Henri-Raymond de Peyrotes ayant apporté les preuves qu'il possède un fief noble est admis dans l'assemblée en tant qu'envoyé de Caylus

Caylus (Caylus)
Baronnie
Délibération : 17890119(03)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : Le propriétaire fait partie de ceux qui n'ont pas donné de procuration, n'ont pas été reçus aux Etats ou n'ont par présenté leurs titres de propriété

Caylus (Cailus)
Communauté
Délibération : 17591229(11)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : Contribue à la reconstruction du pont de Lacabarède qui s'est écroulé lors d'une inondation du Thoré en 1757

Caylus (Caylus)
Pont(s)
Délibération : 17601231(21)
Commune : Rouairoux
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Rouairoux ou Caylus
Précisions : Pont sur le Thoré entre Lacabarède et Caylus, dont le bail a été passé, mais dont les travaux n'ont pas commencé

Caylus (Cailus)
Pont(s)
Délibération : 17781124(06)
Commune : Villeneuve-lès-Béziers
Département : 34
Diocèse : Béziers
Communauté : Villeneuve
Précisions : Au diocèse de Béziers ; il a besoin de réparations