| Couffoulens (Couffoulens) Baronnie |
Délibération : 16480219(03) |
|
Commune : Couffoulens Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Couffoulens Précisions : Elle fait partie de la dot de la femme de M. de Calvière ; celui-ci en est donc le maître absolu |
|
| Couffoulens (Couffoulens) Baronnie |
Délibération : 16781119(02) |
|
Commune : Couffoulens Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Couffoulens Précisions : Son droit d'entrée a été transféré à la baronnie de Voisins en décembre 1677 |
|
| Couffoulens (Couffoulens) Baronnie |
Délibération : 16901103(01) |
|
Commune : Couffoulens Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Couffoulens Précisions : Rétablissement en 1684 du droit d'entrée aux Etats et à l'assiette particulière de Carcassonne, à la place de la baronnie de Voisins ; suppression dudit droit en septembre 1690 au profit de Murviel |
|
| Couffoulens (Couffoulens) Baronnie |
Délibération : 17200102(02) |
|
Commune : Couffoulens Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Couffoulens Précisions : Droit d'entrée et baronnie transférés sur Saissac en 1670 puis sur Murviel en 1690 |
|
| Couffoulens (Couffoulens) Communauté |
Délibération : 17871229(06) |
|
Commune : Couffoulens Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Couffoulens Précisions : Elle fait partie des communautés du diocèse de Carcassonne qui s'apprêtent à profiter du crédit du diocèse afin d'emprunter pour leurs chemins |
|
| Couffoulens (Couffoulens) Pont(s) |
Délibération : 16610403(20) |
|
Commune : Couffoulens Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Couffoulens Précisions : Au diocèse de Carcassonne ; vérification à faire des réparations nécessaires |
|
| Couffoulens (Couffoulens) Pont(s) |
Délibération : 16620227(25) |
|
Commune : Couffoulens Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Couffoulens Précisions : Vérification à faire |
|