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Délibérations

Lieux



Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(05)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : En Velay ; entretien du chemin et des avenues de cette ville

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Communauté
Délibération : 17190216(06)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : Refus de payer le pied fourché

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Hôpital
Délibération : 17580117(03)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : En Velay ; demande des directeurs (rejetée par les Etats) de renouvellement d'une subvention sur le vin étranger

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Lieu d'étape
Délibération : 17490104(31)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : *

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Lieu d'étape
Délibération : 17521204(17)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : *

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Lieu d'étape
Délibération : 17580203(16)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : *

Craponne-sur-Arzon (Crapone)
Lieu d'étape
Délibération : 17600105(10)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : *

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Lieu d'étape
Délibération : 17611128(14)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : *

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Lieu d'étape
Délibération : 17791231(11)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : *

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : *

Craponne-sur-Arzon (Crepon)
Ville
Délibération : 16491105(05)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : Octroi de 600 l. à M. Descorné, qui a fait ôter de Craponne, qui est en Languedoc (diocèse du Puy) l'étape qu'y avaient mise le gouverneur et l'intendant de la province d'Auvergne, croyant que Craponne en dépendait

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Ville
Délibération : 17821210(15)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : Le diocèse du Puy est autorisé à imposer 220 l. par an pour le loyer des casernes de la brigade de maréchaussée nouvellement installée à Craponne

Craponne-sur-Arzon (Craponne)
Ville
Délibération : 17880110(24)
Commune : Craponne-sur-Arzon
Département : 43
Diocèse : Le Puy
Communauté : Craponne vielhe paroisse et mandement, Saint Georges, dép.
Précisions : La paroisse de St-Georges-Lagricol & la parcelle de St-Julien-d'Ance obtiennent de former des taillables séparés de Craponne pour éviter des charges municip. inutiles (prédicateur, portions congrues, régent, horloge & fontaines, gages des consuls, pavés)