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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Donneville (Donneville)
Chaussée(s)
Délibération : 17580110(07)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Entre Montgiscard et Donneville

Donneville (Donneville)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(05)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Sur le grand chemin de la poste de Toulouse à Castelnaudary ; construction d'un aqueduc sur la route allant à Montgiscard

Donneville (Donneville)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(18)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Engravements du chemin de la poste depuis le pont de Deyme jusqu'à Donneville

Donneville (Doneville)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(11)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Aboutissement de la 4ème partie (pour l'entretien : gravelage), commençant au pont de Deyme, de la 2ème section du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse

Donneville (Donneville)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : De Donneville au village de Baziège inclus ; 7e partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien

Donneville (Donneville)
Lieu
Délibération : 16591227(08)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Vérification à faire du passage qui se trouve auprès, proche de l'oratoire sur le grand chemin

Donneville (Donneville)
Oratoire
Délibération : 16620301(09)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Le mauvais pas qui est proche de cet oratoire doit être vérifié

Donneville (Donneville)
Oratoire
Délibération : 16630129(05)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : On passera le bail des réparations du mauvais pas qui est proche de cet oratoire (diocèse de Toulouse)

Donneville (Donneville)
Pont(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Sur la route de poste de Toulouse à Carcassonne

Donneville (Donneville)
Pont(s)
Délibération : 17890212(05)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Quatrième partie du chemin de la poste dans l'étendue de la sénéchaussée de Toulouse depuis le pont de Deyme jusqu'à celui de Donneville, & cinquième partie de ce pont jusqu'à la chaussée de Baziège en passant par la Croix dite danse la Barre ; entretien

Donneville (Donneville)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17791223(07)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : Au diocèse de Toulouse ; on a dû construire un radier sous les trois ponts de ce ruisseau

Donneville (Donneville)
Route(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Donneville
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Donneville
Précisions : De poste, de Donneville à la Croix dite Danse la Barre ; pavement