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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Fabrezan (Fabrezan)
Chemin(s)
Délibération : 17880114(02)
Commune : Fabrezan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Fabrezan, al. Fabresan
Précisions : De Ferrals à Fabrezan ; il est inondé quand les eaux de l'Orbieu remontent le cours du ruisseau de Caraguel ; la sénéchaussée de Carcassonne considère que ce n'est qu'un vieux chemin de traverse et refuse de contribuer à la construction d'un pont

Fabrezan (Fabresan)
Communauté
Délibération : 17521114(02)
Commune : Fabrezan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Fabrezan, al. Fabresan
Précisions : Diocèse de Narbonne, remise demandée

Fabrezan (Fabrezan)
Terre
Délibération : 17801202(01)
Commune : Fabrezan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Fabrezan, al. Fabresan
Précisions : Seigneurie possédée par Charles de Fournas de la Brosse