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Délibérations

Lieux



Fronton (Fronton)
Bureau de poste
Délibération : 16800104(02)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Au diocèse de Montauban

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 16901204(08)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Castelnau d'Estrétefonds à Fronton ; à réparer

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17090108(03)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Du château de Castelnau-d'Estrétefonds à Fronton

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(04)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Conduisant à Castelnau-d'Estrétefonds ; emploi de 300 l. imposées l'an dernier pour l'engravement du chemin menant à Castelnau

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(08)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Grand chemin de la poste de Castelnau-d'Estrétefonds à Fronton ; à engraver

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17130116(08)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Engravement sur le grand chemin de la poste de Saint-Jory à Fronton par Castelnau-d'Estrétefonds, en direction de Montauban

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17180120(02)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De la poste de Fronton à Bressols, chemin entre Bruguières et Fronton ; ouvrages et engravements

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17180120(07)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Grand chemin de la poste qui conduit à Fronton ; engravements

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(01)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Castelnau d'Estrétefonds à Fronton

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(03)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Fronton à Bressols

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(04)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Entre Castelnau d'Estrétefonds et Fronton

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17200126(08)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse reconduit l'imposition de 3 064 l. 14 s. pour l'entretien des chemins de Villenouvelle à Avignonet et de Castelnau-d'Estrétefonds à Fronton et paiera les entrepreneurs sur les certificats du sieur Gras, inspecteur

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17200126(09)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De la poste entre Castelnau-d'Estrétefonds et Fronton ; réparation

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17210217(10)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De la poste de Castelnau-d'Estrétefonds à Fronton ; entretien

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17210217(12)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Castelnau-d'Estrétefonds à Fronton ; réparations

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17220203(01)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De la poste, de Fronton à Castelnau-d'Estrétefonds ; entretien des engravements

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17220203(03)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De la poste, de Fronton à Castelnau-d'Estrétefonds ; engravements

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17781128(03)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Toulouse à Fronton ; continuation

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17801223(03)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Au diocèse de Montauban, de Villemur à Fronton ; la construction d'un pont y a coûté 1 483 l. 5 s. 6 d.

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(04)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter 60 000 l. pour la continuation des chemins de Toulouse à Fronton, de Toulouse à Fourquevaux, de Toulouse à Grenade-sur-Garonne, de Toulouse à Lévignac

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17820103(03)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Toulouse à Fronton, de Toulouse à Grenade, de Toulouse à Fourquevaux et de Toulouse à Lévignac : les 60 000 l. affectées à ces 4 chemins, dont l'achèvement est urgent, ne peuvent être amputées

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(23)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Toulouse à Fronton : le diocèse de Toulouse est autorisé à faire un emprunt pour ce chemin

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(21)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Toulouse à Fronton ; continuation des travaux

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(22)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Toulouse à Fronton ; emprunt du diocèse de Toulouse pour les ouvrages

Fronton (Fronton)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(04)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Toulouse à Fronton ; continuation des ouvrages

Fronton (Fronton)
Consulat
Délibération : 16801129(001)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : L'un de ceux dans lesquels on n'a pas fait travailler faute d'ouvriers

Fronton (Fronton)
Pont(s)
Délibération : 17220203(02)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Ses fondements ont besoin d'être fortifiés

Fronton (Fronton)
Pont(s)
Délibération : 17880112(16)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Pour faciliter la communication de Toulouse à Fronton, on a construit un pont près du moulin de Masseribaut

Fronton (Fronton)
Route(s)
Délibération : 17791209(19)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à emprunter à nouveau 60 000 l. pour continuer les routes de Toulouse à Grenade, à Fronton, à Fourquevaux, et pour une nouvelle route de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu

Fronton (Fronton)
Route(s)
Délibération : 17801214(10)
Commune : Fronton
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Fronton
Précisions : De Toulouse à Fronton ; continuation