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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Gaujac (Gaujac)
*
Délibération : 17580203(13)
Commune : Gaujac
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Gaujac
Précisions : L'étape de Pouzilhac y sera transférée dans deux ans

Gaujac (Gaujac)
*
Délibération : 17811220(04)
Commune : Gaujac
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Gaujac
Précisions : Engravements faits à la combe de Gaujac

Gaujac (Gaujac)
Baronnie
Délibération : 17200203(02)
Commune : Gaujac
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Gaujac
Précisions : De tour de Vivarais ; droit d'entrée aux Etats transféré de la terre de Tournon par démission du prince de Rohan sur cette baronnie

Gaujac (Gaujac)
Combes
Délibération : 17810108(23)
Commune : Gaujac
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Gaujac
Précisions : Le sieur Grangent vérifiera la demande d'indemnité déposée par le sieur Rafin pour des engravements extraordinaires et imprévus

Gaujac (Gaujac)
Lieu
Délibération : 16591226(22)
Commune : Gaujac
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Gaujac
Précisions : Dédommagement de particuliers qui ont souffert du logement des troupes

Gaujac (Gaujac)
Lieu d'étape
Délibération : 16590322(07)
Commune : Gaujac
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Gaujac
Précisions : Lieu d'étape en 1658 ; dédommagement pour les "foules" subies

Gaujac (Gaujac)
Lieu d'étape
Délibération : 16821116(03)
Commune : Gaujac
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Gaujac
Précisions : *

Gaujac (Gaujac)
Terre
Délibération : 17601209(01)
Commune : Gaujac
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Gaujac
Précisions : Possession de la branche des La Croix de Meyrargues