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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Lalloua (Lalloua)
Marais
Délibération : 17781128(06)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les Etats accordent au chevalier de Bernis (pour le baron de Pierre-Bourg) 76 carterées de ces marais pour compléter son domaine de la jasse de Candillargues (contenant 160 carterées) et 40 carterées pour ses droits de dépaissance

Lalloua (Lalloua)
Marais
Délibération : 17791230(07)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Dans le terroir d'Aigues-Mortes ; l'amortissement de la rente en grains, de la justice et du fief des marais de la baronnie de Lunel vendus se fera selon ce qui a été réglé lors de la vente des marais de Lalloua et des Boudres

Lalloua (Lalloua)
Marais
Délibération : 17810102(08)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Adjugés au chevalier de Bernis en 1779 ; il reste à y établir un canal de dérivation et un chemin que le chevalier s'engage à construire aux frais des Etats

Lalloua (Lalloua)
Marais
Délibération : 17811228(07)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les Etats décident que le chevalier de Bernis sera chargé de la construction d'un canal de dérivation et d'un chemin dans le tènement et marais de Lalloua qu'ils lui ont vendu, moyennant 3 885 l. défalquées du prix de vente (délibération du 30/12/1779)

Lalloua (Lalloua)
Marais
Délibération : 17821219(09)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Dans le terroir d'Aigues-Mortes ; acquis avec celui des Boudres par le chevalier de Bernis, qui finit d'acquitter le reste de la somme due et s'est chargé d'y construire un chemin et un canal de dérivation

Lalloua (Lalloua)
Tènement
Délibération : 17781128(06)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : De Lalloua et des Boudres, dont le bail à ferme va du canalet qui va de l'étang de Mauguio à celui de Repausset, excluant le Boucanet, cédé aux Etats par la ville d'Aigues-Mortes ; si les Etats ne peuvent le bailler à ferme, ils le vendront

Lalloua (Lalloua)
Tènement
Délibération : 17801221(14)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Au terroir d'Aigues-Mortes ; vendu par les Etats à M. de Bernis pour le pâturage des bestiaux de la jasse de Candillargues, avec le fief et la justice (776 carterées 116 dextres)

Lalloua (Lalloua)
Tènement
Délibération : 17810102(07)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Adjugé par les Etats avec fief et justice moyennant amortissement des droits

Lalloua (Lalloua)
Terre
Délibération : 17791230(06)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les Etats font droit à la réclamation du baron de Pierre-Bourg au sujet de la dépaissance des bestiaux nécessaires pour sa jasse de Candillargues et lui adjugent les terres de Lalloua et des Boudres, avec possibilité d'en acquérir justice et fief