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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Marseillan (Marceillan)
*
Délibération : 16591226(22)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Embarquement des troupes en 1645 de Beaucaire jusqu'à Marseillan

Marseillan (Marseillan)
*
Délibération : 17810107(01)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : L'arche à construire au pont des Mourgues sera du côté de Marseillan

Marseillan (Marseillan)
Bureau de la foraine
Délibération : 16821204(03)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Droits sur le vin

Marseillan (Marseillan)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(04)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : D'Agde à Mèze par Marseillan ; continuation des ouvrages

Marseillan (Marseillan)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(28)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : D'Agde à Mèze par Marseillan (continuation)

Marseillan (Marseillan)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(15)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : D'Agde à Mèze par Marseillan : réparations ; celles des avenues du tour de la ville (actuellement impraticables) sont nécessaires pour permettre le libre débouché des vins embarqués dans ce port

Marseillan (Marseillan)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(18)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Du tour de Marseillan ; on espère l'achever l'année prochaine

Marseillan (Marseillan)
Chemin(s)
Délibération : 17821214(02)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : D'Agde à Mèze par Marseillan, déjà bien avancé, et du tour de Marseillan

Marseillan (Marseillan)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(08)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : De Marseillan à son port ; réparation

Marseillan (Marseillan)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(02)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Elargissement entre Marseillan et Mèze

Marseillan (Marseillan)
Communauté
Délibération : 16930110(01)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : L'une des 23 communautés où ont été achetés les offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Marseillan (Marseillan)
Communauté
Délibération : 17121220(02)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Consultée sur le projet du sieur Arnoul d'établir une madrague à Sète

Marseillan (Marseillan)
Communauté
Délibération : 17611114(04)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Demande de renouvellement d'un droit de subvention sur les vins et eaux-de-vie pour les réparations du port

Marseillan (Marseillan)
Communauté
Délibération : 17821214(02)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Les communautés d'Agde, Vias, Marseillan & Bessan se plaignent des eaux stagnantes dans les ateliers de déblais des chemins Agde/Mèze & Agde/Béziers, causant des maladies, mais les Etats refusent au diocèse d'Agde un emprunt pour construire des rigoles

Marseillan (Marseillan)
Communauté
Délibération : 17880115(08)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Les Etats, soucieux de favoriser le débit et l'exportation des vins, rejettent la demande de Marseillan de lever pendant 18 ans une subvention de 20 s. par muid de vin et 5 s. par charge d'huile du cru ou de l'étranger embarqués dans son port

Marseillan (Marseillan)
Etang
Délibération : 16801219(003)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Terres occupées par le Canal des Deux Mers depuis l'étang de Marseillan jusqu'à la jonction du canal et de la Garonne

Marseillan (Marseilhan)
Lieu
Délibération : 16590318(04)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Un désordre y est intervenu entre un habitant et un garde de la gabelle

Marseillan (Marseillan)
Port
Délibération : 17880115(08)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Il est "d'une utilité réelle & générale […] sert de débouché aux denrées de toute la partie du diocèse d'Agde qui l'avoisine" ; les barques du Canal y trouvent un asile contre le mauvais temps et s'allègent avant la traversée des étangs

Marseillan (Marseillan)
Salins
Délibération : 17781205(01)
Commune : Marseillan
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Marseillan
Précisions : Ils ont été détruits et submergés à la suite d'un règlement rendu sur le fait des gabelles en 1599 (enregistré à la cour des Aides de Montpellier le 03/03/1600) sur les plaintes portées en raison des abus qui s'y commettaient