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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montgiscard (Montgiscard)
Chaussée(s)
Délibération : 17580110(07)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Chaussée entre Montgiscard et Donneville

Montgiscard (Montgiscard)
Chemin(s)
Délibération : 16901204(07)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Réparations à faire dans le grand chemin, surtout de Toulouse à Montgiscard

Montgiscard (Mongiscard)
Chemin(s)
Délibération : 17481224(06)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Estimation des terres prises par le nouveau chemin de Montgiscard

Montgiscard (Montgiscard)
Chemin(s)
Délibération : 17481224(07)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : *

Montgiscard (Montgiscard)
Chemin(s)
Délibération : 17521128(17)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : De la poste entre Castanet et Montgiscard ; réparations

Montgiscard (Montgiscard)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(03)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : La 3e partie de l'entretien du chemin de la poste de la sénéchaussée de Toulouse (divisé en 8 parties) est comprise entre Deyme et Montgiscard ; travaux

Montgiscard (Montgiscard)
Chemin(s)
Délibération : 17801214(18)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Partie du chemin de la poste mise en état de neuf entre Toulouse et Montgiscard

Montgiscard (Montgiscard)
Chemin(s)
Délibération : 17890218(14)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : De Toulouse à Saint-Félix-Lauragais, en construction par le diocèse ; celui-ci voudrait obliger Labège & Escalquens à construire des embranchements vers ce chemin ; elles préfèrent réparer le chemin Labège/Escalquens/Berbéraud/Montlaur/Montgiscard/Baziège

Montgiscard (Mongiscard)
Communauté
Délibération : 16591223(03)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Dans le diocèse de Toulouse ; des personnes puissantes y ont refusé de payer la taille, ce qui a jeté de pauvres collecteurs en prison

Montgiscard (Montgiscard)
Communauté
Délibération : 17781124(08)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Le pont du Rivel se trouve à la limite de cette communauté et de Baziège

Montgiscard (Montgiscard)
Communauté
Délibération : 17871229(02)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Elle a délibéré de charger le syndic des biens-tenants forains d'obtenir de la "bonté paternelle des Etats" de laisser subsister l'ancienne chaussée en y faisant les réparations nécessaires

Montgiscard (Mongiscard)
Pont(s)
Délibération : 16801219(003)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Traversant le Canal

Montgiscard (Mongiscard)
Pont(s)
Délibération : 17220203(02)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Charpente à poser pour soutenir le chemin près de ce pont

Montgiscard (Montgiscard)
Route(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : De la poste, de Donneville à Montgiscard

Montgiscard (Montgiscard)
Ville
Délibération : 16591029(02)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Une des onze villes maîtresses du diocèse de Toulouse (Verfeil étant reçue comme onzième) qui ont droit d'envoyer aux Etats un député comme syndic du diocèse de Toulouse

Montgiscard (Mongiscard)
Ville
Délibération : 16781213(02)
Commune : Montgiscard
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Montgiscard
Précisions : Autorisation de faire un nouveau cadastre