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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montpezat (Montpezat)
*
Délibération : 16891217(17)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Quotité de taille payée par le diocèse de Narbonne

Montpezat (Montpezat)
*
Délibération : 16930113(02)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Elle est en non-valeur (diocèse de Narbonne) ; il y a pour cela un procès en la cour des Aides

Montpezat (Montpezat)
Communauté
Délibération : 17180216(16)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Déguerpissement général

Montpezat (Montpezat)
Communauté
Délibération : 17190218(16)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Diocèse de Narbonne ; alle a fait depuis lontemps un déguerpissement général

Montpezat (Montpezat)
Communauté
Délibération : 17200207(16)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Imposition par le diocèse de Narbonne de sa quotité d'imposition

Montpezat (Montpezat)
Communauté
Délibération : 17210305(09)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Dans le diocèse de Narbonne ; elle a fait depuis longtemps un déguerpissement général

Montpezat (Monpezat)
Communauté
Délibération : 17220319(07)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Elle a fait depuis longtemps un déguerpissement général

Montpezat (Montpezat)
Lieu
Délibération : 16911214(25)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Reprise de sa quotité (diocèse de Narbonne)

Montpezat (Montpezat)
Seigneurie
Délibération : 17791127(04)
Commune : Roquefort-des-Corbières
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Montpezat
Précisions : Au diocèse de Narbonne ; possession du vicomte de Monteil, attestant la possession de fief de cette famille dans la province lors lors de l'admission du comte de Monteil, frère du vicomte, comme envoyé de Pierre-Bourg