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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Palmesalade (Palme-Salade)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(22)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Le diocèse d'Uzès a décidé de changer l'emplacement de la montée de Palmesalade à Portes, route d'Alès à Villefort ; mais le délai intervenu avant le début des travaux amène à envisager des augmentations ; pont à construire sur le ravin de la Destourbe

Palmesalade (Palme-Salade)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(16)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : D'Alès à Portes ; la partie du Mas-Dieu à Palmesalade reste à construire pour servir les mines de Portes

Palmesalade (Palme-Salade)
Côte
Délibération : 17880110(19)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : De Palmessalade à Portes, sur la route d'Alès à Villefort ; elle est sur le point d'être finie, malgré un procès entre le diocèse d'Uzès et les entrepreneurs qui soutenaient que le devis était inexécutable

Palmesalade (Palme-Salade)
Côte
Délibération : 17880110(21)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : De Palmesalade à Portes ; le diocèse d'Uzès a emprunté 19 707 l. 13 s. 10 d. pour l'achever

Palmesalade (Palme-Salade)
Montée
Délibération : 17791216(23)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Le diocèse d'Uzès est autorisé à emprunter pour sa construction

Palmesalade (Palme-Salade)
Montée
Délibération : 17821214(07)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Le diocèse d'Uzès est autorisé à emprunter 2 000 l. pour les frais de l'instance en cours contre l'entrepreneur des ouvrages de la montée de Palme-Salade, sur la route d'Alès à Portes

Palmesalade (Palme-Salade)
Pont(s)
Délibération : 17781124(12)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Sur le chemin d'Alès à Génolhac, au diocèse d'Uzès ; il est en mauvais état mais sa reconstruction est devenue inutile à cause d'un nouveau qu'on construit actuellement

Palmesalade (Palme-Salade)
Pont(s)
Délibération : 17791230(02)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Sur le ruisseau de Portes, au chemin d'Alès à Génolhac ; il a d'anciennes lézardes, qui néanmoins ne font pas de progrès

Palmesalade (Palmesalade)
Pont(s)
Délibération : 17821217(06)
Commune : Portes
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Portes, son mandement, et Peyremale
Précisions : Dans le diocèse d'Uzès, chemin d'Alès à Portes ; en très mauvais état par vétusté, il menace ruine