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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Paziols (Paziols)
Lieu
Délibération : 16590115(02)
Commune : Paziols
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Paziols
Précisions : A sa demande, les Etats ordonnent au trésorier de la Bourse d'avancer le remboursement de l'étape fournie par ses consuls et habitants car la somme ne peut être imposée qu'aux Etats prochains

Paziols (Paziols)
Lieu d'étape
Délibération : 16581207(01)
Commune : Paziols
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Paziols
Précisions : Les consuls ont refusé d'accueillir l'étapier et les vivres pour les troupes ; ils sont condamnés à fournir l'étape eux-mêmes et en seront remboursés au tarif de la province

Paziols (Pasiols)
Lieu d'étape
Délibération : 16581210(03)
Commune : Paziols
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Paziols
Précisions : Injonction est faite aux consuls de recevoir les troupes selon les ordres du roi

Paziols (Pasiols)
Lieu d'étape
Délibération : 16581212(01)
Commune : Paziols
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Paziols
Précisions : Le duc de Mercœur ordonne que les troupes y logeront régiment par régiment et non en corps

Paziols (Paziols)
Lieu d'étape
Délibération : 16581214(04)
Commune : Paziols
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Paziols
Précisions : Mesures prises pour contraindre les consuls à fournir des abris aux étapiers pour les vivres et fourrages

Paziols (Pasiols)
Lieu d'étape
Délibération : 16581224(02)
Commune : Paziols
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Paziols
Précisions : Les consuls et habitants ont fourni l'étape à 8 régiments

Paziols (Paziols)
Lieu d'étape
Délibération : 16590116(01)
Commune : Paziols
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Paziols
Précisions : Les Etats, consultés par le bureau des comptes, décident de rayer du compte de l'étape des consuls de Paziols une dépense pour une troupe servant de recrue à la garnison de Cadaquès