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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Pennautier (Pennautier)
Château
Délibération : 17111215(01)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Le commissaire de la cour des Aides y a fait décerner une contrainte contre le greffier du commissaire du sénéchal qui prétendait s'en faire remettre les clés

Pennautier (Penautier)
Chemin(s)
Délibération : 16881129(13)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Chemin de traverse qui conduit du grand chemin au lieu de Pennautier

Pennautier (Penautier)
Chemin(s)
Délibération : 17580128(09)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : De Castres à Carcassonne passant par Pennautier, Aragon, Cuxac-Cabardès, Laprade, le Montagne Noire, La Bruguière où il se joint au chemin de Mazamet à Castres

Pennautier (Pennautier)
Communauté
Délibération : 17801216(18)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : On y laisse subsister un moulin sur le Fresquel parce qu'on n'a pas encore procédé à son estimation

Pennautier (Pennautier)
Manufacture royale
Délibération : 17130111(03)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Production par les sieurs Bourlat et Lamarque : 342 pièces

Pennautier (Pennautier)
Manufacture royale
Délibération : 17200116(03)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Le sieur Bourlat y a fait fabriquer 315 pèces

Pennautier (Pennautier)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(03)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Il sera accordé au sieurs Bourlat et Lamarque, entrepreneurs de cette manufacture, 10 l. par pièce de drap produite pour le Levant

Pennautier (Pennautier)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(06)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Les Etats imposent en faveur des sieurs Bourlat et Lamarque 3 700 l. pour 370 pièces de drap produites pour le Levant

Pennautier (Pennautier)
Manufacture(s)
Délibération : 17100104(06)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Les sieurs Lamarque et Bourlat y ont produit 385 pièces de drap fin et ont obtenu 3 850 l. de gratification

Pennautier (Pennautier)
Manufacture(s)
Délibération : 17110114(01)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Il y a été fabriqué 554 draps londrins premiers et seconds

Pennautier (Pennautier)
Manufacture(s)
Délibération : 17120113(01)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : A produit 520 pièces de londrins seconds en 1711

Pennautier (Pennautier)
Manufacture(s)
Délibération : 17180105(04)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Les sieurs Lamarque et Bourlat y ont fait fabriquer 378 pièces de draps londrins seconds

Pennautier (Pennautier)
Manufacture(s)
Délibération : 17190107(01)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Les sieurs Lamarque et Bourlat y ont fait fabriquer 570 pièces

Pennautier (Pennautier)
Manufacture(s)
Délibération : 17210303(03)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Dans le diocèse de Carcassonne ; refus par les Etats de modifier le contrat jusqu'au 01/01/1722

Pennautier (Pennautier)
Moulin
Délibération : 17791211(01)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Le seigneur qui en possède le moulin a demandé qu'ils soit conservé en raison de sa banalité et de son utilité pour cette communauté très peuplée

Pennautier (Pennautier)
Pont(s)
Délibération : 16591227(17)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Le baron de Fageac demande l'autorisation d'établir un pont de pierre sur la rivière de Belvèze et d'y lever un péage et réclame les mêmes droits que ceux qui se lèvent sur le pont de Pennautier

Pennautier (Pennautier)
Terre
Délibération : 17130125(01)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Hypothéquée au profit des Etats à la mort de Pennautier

Pennautier (Pennautier)
Village
Délibération : 17791211(01)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Très considérable et peuplé de beaucoup d'artisans auxquels la moindre perte de temps est très préjudiciable, comme le serait celle d'aller au loin pour pouvoir faire de la farine si on détruisait le moulin