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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Poilhes (Paulliers)
*
Délibération : 16800112(01)
Commune : Poilhes
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Poilhès
Précisions : L'entrepreneur du canal y a abattu quelques maisons dont il convient d'indemniser les propriétaires

Poilhes (Polis)
*
Délibération : 16801219(003)
Commune : Poilhes
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Poilhès
Précisions : Maisons abattues sur l'emplacement du Canal des deux Mers

Poilhes (Poilles)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Poilhes
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Poilhès
Précisions : Dans le diocèse de Narbonne, mémoire remis aux Etats

Poilhes (Poilhes)
Pont(s)
Délibération : 17791230(03)
Commune : Poilhes
Département : 34
Diocèse : Narbonne
Communauté : Poilhès
Précisions : Le diocèse de Narbonne a fait réparer l'arche de 3 toises d'ouverture de ce pont, percée par les voitures