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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Bauzille-de-Putois (Saint-Bauzille)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(11)
Commune : Saint-Bauzille-de-Putois
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saint Bauzille de Putois
Précisions : Troisième partie du chemin de Ganges, entre Saint-Martin-de-Londres et Saint-Bauzille-de-Putois (bail d'entretien à renouveler)

Saint-Bauzille-de-Putois (Saint-Beauzile)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(06)
Commune : Saint-Bauzille-de-Putois
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saint Bauzille de Putois
Précisions : Le diocèse de Montpellier est autorisé à imposer par an, pendant six ans, 635 l. pour l'entretien de la 4e partie du chemin des Cévennes, de Saint-Bauzille à Ganges

Saint-Bauzille-de-Putois (Saint-Bauzille)
Village
Délibération : 17890128(04)
Commune : Saint-Bauzille-de-Putois
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Saint Bauzille de Putois
Précisions : Somme imposée par le diocèse de Montpellier pour l'entretien à neuf de la quatrième partie du chemin de Ganges, de Saint-Bauzille-de-Putois à Ganges