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Délibérations

Lieux



Saint-Jean-du-Gard (Saint Jean de Gardonnenque)
*
Délibération : 17811211(18)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Le diocèse d'Alès a imposé 738 l. pour le casernement des brigades de maréchaussée à Alès et à Saint-Jean de Gardonnenque, en attendant le renouvellement des baux le 31 mai 1782

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Caserne(s)
Délibération : 17821203(10)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Le diocèse d'Alès impose 726 l. par an pour le loyer des casernes de la maréchaussée à Alès et à Saint-Jean-de-Gardonnenque

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Caserne(s)
Délibération : 17890128(14)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Approbation des baux passés par les commissaires ordinaires du diocèse d'Alès pour les loyers des maisons nécessaires au casernement de la maréchaussée à Alès et Saint-Jean-de-Gardonnenque & autorisation au diocèse d'imposer 1160 l. par an pendant 7 ans

Saint-Jean-du-Gard (Saint Jean de Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 16781213(01)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Réparation payée par le diocèse de Nîmes

Saint-Jean-du-Gard (Saint Jean de Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 16781213(05)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Grand chemin d'Anduze à la Côte-Saint-Pierre par Saint-Jean-du-Gard ; réparation

Saint-Jean-du-Gard (Saint Jean de Gardonenque)
Chemin(s)
Délibération : 16791215(02)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Réparations par le diocèse de Nîmes

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean-de-Gardonenque)
Chemin(s)
Délibération : 16801220(010)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Réparations par le diocèse de Nîmes

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean-de-Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 16820107(02)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Réparations par le diocèse de Nîmes

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean-de-Gardonnenq)
Chemin(s)
Délibération : 16821211(07)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Grand chemin de Mende jusques à Saint-Jean du Gard

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean-de-Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(02)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : D'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et à la côte Saint-Pierre (le bail de la partie qui va du col d'Argeliers au moulin de Pagès a été résilié parce qu'il sous-estimait la quantité de matériaux à déplacer) et de Sauve à Saint-Jean-du-Gard (travaux)

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean-de-Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(03)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Royal d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et au haut de la côte Saint-Pierre appelée Cansoureille, et du pont de Robes au-delà du Lauret

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(19)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin royal d'Anduze au haut de la côte St-Pierre par St-Jean du Gard, appartenant à la route du Bas-Languedoc en Gévaudan & en Auvergne ; le dioc. d'Alès impose 7 860 l. pour sa reconstruction, du moulin à foulon au pied de la côte

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 17801216(04)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Sur le chemin royal du Bas-Languedoc au Gévaudan : partie à entretenir et rétablir (éboulements) entre Saint-Jean-du-Gard et le haut de la Côte de Saint-Pierre

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 17801219(13)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Chemin royal de Bas-Languedoc au Gévaudan par Anduze, Saint-Jean-de-Gardonnenque et la côte Saint-Pierre : réparations

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(11)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : D'Anduze à Saint-Jean de Gardonnenque (indemnités imposées par le diocèse d'Alès))

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : *

Saint-Jean-du-Gard (Saint-Jean de Gardonnenque)
Ville
Délibération : 17821210(12)
Commune : Saint-Jean-du-Gard
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Saint Jean de Gardonnenque
Précisions : Elle fait valoir, pour obtenir un député annuel à l'assiette, qu'elle a près de 4 000 habitants, qu'elle abrite un commerce considérable de bas de soie & de coton & qu'elle est le passage du Languedoc à l'Auvergne par le Gévaudan