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Délibérations

Lieux



Saint-Paul-de-Fenouillet (Saint Paul de Fenouilhet)
*
Délibération : 16590322(22)
Commune : Saint-Paul-de-Fenouillet
Département : 66
Diocèse : Alet
Communauté : Saint Paul
Précisions : Les Etats renvoient à la session prochaine l'autorisation d'imposer par le diocèse d'Alet la somme de 2 506 l. demandée par la communauté de Saint-Paul-de-Fenouillet pour la fourniture de l'étape

Saint-Paul-de-Fenouillet (Saint Paul de Fenouillet)
*
Délibération : 17091123(03)
Commune : Saint-Paul-de-Fenouillet
Département : 66
Diocèse : Alet
Communauté : Saint Paul
Précisions : Admission du sieur Devèze comme député, diocésain d'Alet, en qualité de consul

Saint-Paul-de-Fenouillet (Saint Paul)
Chemin(s)
Délibération : 16581209(01)
Commune : Saint-Paul-de-Fenouillet
Département : 66
Diocèse : Alet
Communauté : Saint Paul
Précisions : Le sieur Fagole a été volé et assassiné sur le grand chemin de Saint-Paul-de-Fenouillet à Limoux

Saint-Paul-de-Fenouillet (Saint Pol)
Communauté
Délibération : 16610321(03)
Commune : Saint-Paul-de-Fenouillet
Département : 66
Diocèse : Alet
Communauté : Saint Paul
Précisions : Elle a logé 40 cavaliers du régiment de Piloy

Saint-Paul-de-Fenouillet (Saint Pol)
Communauté
Délibération : 16620214(01)
Commune : Saint-Paul-de-Fenouillet
Département : 66
Diocèse : Alet
Communauté : Saint Paul
Précisions : Indemnités accordées en 1661 par le diocèse d'Alet pour le logement de 40 cavaliers du régiment de Piloy

Saint-Paul-de-Fenouillet (Fenouillet)
Pont(s)
Délibération : 16630201(19)
Commune : Saint-Paul-de-Fenouillet
Département : 66
Diocèse : Alet
Communauté : Saint Paul
Précisions : Diocèse d'Alet ; renouvellement de la délibération de la sénéchaussée de Carcassonne pour la vérification de ce pont

Saint-Paul-de-Fenouillet (Saint-Paul)
Pont(s)
Délibération : 17880110(18)
Commune : Saint-Paul-de-Fenouillet
Département : 66
Diocèse : Alet
Communauté : Saint Paul
Précisions : Sur le chemin de Caudiès à Estagel, il avait besoin en 1786 de plusieurs réparations urgentes

Saint-Paul-de-Fenouillet (Saint-Paul)
Pont(s)
Délibération : 17890207(05)
Commune : Saint-Paul-de-Fenouillet
Département : 66
Diocèse : Alet
Communauté : Saint Paul
Précisions : Sur le chemin de Caudiès au Roussillon ; le diocèse d'Alet ne doit plus différer les réparations qui y sont nécessaires