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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Sauveur (Saint Salvadou)
*
Délibération : 16921231(05)
Commune : Saint-Sauveur
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Saint Salvadou (al. Sauveur)
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Montauban

Saint-Sauveur (Saint Sauveur)
Communauté
Délibération : 17571217(02)
Commune : Saint-Sauveur
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Saint Salvadou (al. Sauveur)
Précisions : Pierre 1er de Caumels possédait un fief dans cette communauté

Saint-Sauveur (Saint Sauveur)
Lieu
Délibération : 16781213(02)
Commune : Saint-Sauveur
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Saint Salvadou (al. Sauveur)
Précisions : Autorisation de faire un nouveau cadastre