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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Tournefeuille (Tournefeuille)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : La deuxième partie du chemin de Lombez à Toulouse s'étend du village de Plaisance à celui de Tournefeuille et la troisième de Tournefeuille au carrefour de Cagueloule ; entretien

Tournefeuille (Tournefeuille)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : De Toulouse à Lombez ; 7e chemin à la charge de la sénéchaussée de Toulouse ; la 4e partie est adjugée ; trois parties sont données à l'entretien : des limites de la province à Plaisance, de là à Tournefeuille et de là au carrefour de Cagueloule

Tournefeuille (Tournefeuille)
Chemin(s)
Délibération : 17810103(01)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : Chemin de Toulouse à Lombez, divisé en quatre parties, des limites de la province près de Fonsorbes à Plaisance et de là à Tournefeuille

Tournefeuille (Tournefeuille)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : Chemin de Toulouse à Lombez ; trois parties sur 4 sont données à l'entretien ; le bail de la partie entre Plaisance et Tournefeuille doit être renouvelé

Tournefeuille (Tournefeuille)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : De Plaisance à Tournefeuille, deuxième partie du chemin de Toulouse à Lombez, donnée à l'entretien

Tournefeuille (Tournefeuille)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Lombez, dont la troisième partie va du carrefour de la Bérigonde au village de Tournefeuille et la quatrième de ce village à Plaisance

Tournefeuille (Tournefeuille)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : Sur le chemin de Toulouse à Lombez, dont la troisième partie va du carrefour de la Bérigonde au village de Tournefeuille et la quatrième de ce village à Plaisance

Tournefeuille (Tournefeuille)
Communauté
Délibération : 16621228(02)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : La mande envoyée par le diocèse de Toulouse a été vérifiée

Tournefeuille (Tournefeuille)
Pont(s)
Délibération : 16610408(09)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : Dans le diocèse de Toulouse ; vérification à faire

Tournefeuille (Tournefeuille)
Pont(s)
Délibération : 16620301(15)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : Dans le diocèse de Toulouse ; adjudication à faire des réparations nécessaires

Tournefeuille (Tournefeuille)
Pont(s)
Délibération : 16630129(07)
Commune : Tournefeuille
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Tournefeuille
Précisions : Dans le diocèse de Toulouse ; adjudication à faire des réparations nécessaires