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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Vallon-Pont-d'Arc (Valon)
Communauté
Délibération : 17081214(01)
Commune : Vallon-Pont-d'Arc
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Vallon, al. Valon
Précisions : Ne pourra pas faire de nouveau cadastre sans autorisation de l'assiette

Vallon-Pont-d'Arc (Saint-Martin-Darc)
Communauté
Délibération : 17880105(30)
Commune : Vallon-Pont-d'Arc
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Vallon, al. Valon
Précisions : Le pays de Vivarais lui accorde un secours de 600 l. pour réparer un passage difficile de la communication qui subsiste entre deux parties de cette communauté avec le chemin d'Aubenas à Uzès

Vallon-Pont-d'Arc (Vallon)
Ville
Délibération : 17601231(05)
Commune : Vallon-Pont-d'Arc
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Vallon, al. Valon
Précisions : Dans le Bas-Vivarais ; taxée à 55 l. pour les vingtièmes des maisons

Vallon-Pont-d'Arc (Vallon)
Ville
Délibération : 17821214(04)
Commune : Vallon-Pont-d'Arc
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Vallon, al. Valon
Précisions : Le Vivarais a accordé un secours à Aubenas et Villeneuve-de-Berg à raison de la construction des chemins de Vallon-Pont-d'Arc et de Lavilledieu qui intéressent ces communautés