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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Vernet (Vernet, Le)
Communauté
Délibération : 17781202(14)
Commune : Vernet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Le Vernet
Précisions : Ouvrages commencés au-dessus de l'embouchure de la Mouillonne pour pourvoir à la sûreté de la communauté du Vernet

Vernet (Vernet, Le)
Communauté
Délibération : 17890215(02)
Commune : Vernet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Le Vernet
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse fait exécuter des ouvrages pour la défense des bords de l'Ariège et pour sa navigation : on a déblayé des roches qui gênaient le passage des bateaux dans les communautés de Vernet, Lacroix et Grépiac et au lieu-dit de Tréboule