AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Vienne (Vienne)
*
Délibération : 16901205(01)
Commune : Vienne
Département : 38
Diocèse :
Communauté : Vienne
Précisions : Ville où pourra être établi un bureau pour l'achat des rentes viagères à fonds perdu créées par la province

Vienne (Vienne)
Bureau de péage
Délibération : 16610209(03)
Commune : Vienne
Département : 38
Diocèse :
Communauté : Vienne
Précisions : Le bureau de péage de Saint-Symporien-d'Ozon y a été transféré

Vienne (Vienne)
Bureau de péage
Délibération : 16610410(06)
Commune : Vienne
Département : 38
Diocèse :
Communauté : Vienne
Précisions : Le bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon où était perçu le droit de doublement du péage sur les marchandises entrant ou sortant du Languedoc y a été transféré

Vienne (Vienne)
Bureau de péage
Délibération : 16620117(01)
Commune : Vienne
Département : 38
Diocèse :
Communauté : Vienne
Précisions : Le bureau de péage de Saint-Symporien-d'Ozon y a été transféré

Vienne (Vienne)
Bureau de péage
Délibération : 16630127(01)
Commune : Vienne
Département : 38
Diocèse :
Communauté : Vienne
Précisions : Le bureau de péage de Saint-Symphorien y a été transféré